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Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur - Cerfa 13389*03

Formulaire - Cerfa n°13389*03

Mis à jour le 13 décembre 2016

Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Sommaire

De A à Z

Permet de demander l'homologation d'un circuit pour véhicule à moteur (kart...) si vous en êtes propriétaire ou gestionnaire et que vous désirez y organiser des événements sportifs. À adresser à la préfecture.

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