Conseil municipal du 24 juin 2024

Question 65 : Locaux ancienne maison d’arrêt de Riom : autorisation d’occupation temporaire au fonds de dotation ARTEMS pdf - 175,10 Ko

Question 1 à la question 65 pdf - 125,69 Ko

Question 64 : Protection au titre des Monuments Historiques de l’ancienne Maison d’Arrêt pdf - 173,81 Ko

Question 63 : Cession de la tondeuse Kubota F3680 n°021423 pdf - 176,94 Ko

Question 62 : Mise en vente du véhicule Citroën JUMPY DW-043-KC affecté au service de la police municipale pdf - 180,19 Ko

Question 61 : Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) de l’avenue Archon DESPEROUSES pdf - 246,43 Ko

Question 60 : Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) de l’avenue Archon DESPEROUSES pdf - 248,54 Ko

Question 59 : Travaux de dissimulation du réseau électrique de l’avenue Archon DESPEROUSES pdf - 247,08 Ko

Question 58 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs 2025 pdf - 233,20 Ko

Question 57 : Accessibilité : rapport de la Commission communale pour l’accessibilité – année 2022 pdf - 226,00 Ko

Annexe 2 à la question 57 pdf - 4,95 Mo

Annexe 1 à la question 57 pdf - 380,99 Ko

Question 56 : Approbation d'une convention de partenariat avec la société ENEDIS relative à l’embellissement de deux transformateurs électriques, Rue Jeanne d’Arc et Rue Emile Zola pdf - 180,15 Ko

Annexe 2 à la question 56 pdf - 622,04 Ko

Annexe 1 à la question 56 pdf - 729,74 Ko

Question 55 : Bail à complant : installation d’un nouveau viticulteur sur les parcelles communales ZA n°120 et n°121 pdf - 178,49 Ko

Annexe 2 à la question 55 pdf - 114,72 Ko

Annexe 1 à la question 55 pdf - 123,68 Ko

Question 54 : Parcelles AW n° 352, 416, 442 et 504, 527, 528, 529, AX 96, 759, 760, YO 1, 552, 553 (en tout ou partie et sous réserve des nouvelles numérotations à venir par redécoupage) : cession du Moulin de la Croute à la SAS Patrimoine et Transi pdf - 241,74 Ko

Annexe 1 à la question 54 pdf - 775,03 Ko

Question 53 : Fonds Chêne saison 3 : demande de subvention pour la maitrise d’œuvre OPERA pdf - 189,96 Ko

Question 52 : Fonds Chêne saison 3 : demande de subvention pour la maitrise d’œuvre Comptoir solidaire pdf - 189,29 Ko

Question 51 : Convention entre la Commune de Riom et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans portant mutualisation de locaux pour les activités des syndicats représentatifs pdf - 173,34 Ko

Annexe 1 à la question 51 pdf - 49,40 Ko

Question 50 : Servitude au profit d'ENEDIS : parcelles YA n°99, 178, 182 et 208 pdf - 177,54 Ko

Annexe 2 à la question 50 pdf - 332,39 Ko

Annexe 1 à la question 50 pdf - 766,23 Ko

Question 49 : Servitude au profit d'ENEDIS : parcelles CK n°267 et 268 pdf - 176,75 Ko

Annexe 2 à la question 49 pdf - 1,33 Mo

Annexe 1 à la question 49 pdf - 180,94 Ko

Question 48 : Remise en exploitation viticole des coteaux de Riom : acquisition de parcelles préemptées par la SAFER : ZA n°120 et n°121 pdf - 227,26 Ko

Annexe 1 à la question 48 pdf - 123,68 Ko

Question 47 : Ronchalon : acquisition de la parcelle ZA n°42 pdf - 228,53 Ko

Annexe 1 à la question 47 pdf - 117,07 Ko

Question 46 : Secteur du Maréchat - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de la parcelle BM n°110 pdf - 229,63 Ko

Annexe 1 à la question 46 pdf - 101,99 Ko

Question 45 : Rue Pierre Brossolette – Travaux : acquisition d’une portion de la parcelle BI n°263 pour aménagements pdf - 228,73 Ko

Annexe 1 à la question 45 pdf - 4,08 Mo

Question 44 : Chemin des Vignerons - Régularisation foncière : acquisition d'alignement de voirie parcelle ZB n°1003 pdf - 174,79 Ko

Annexe 2 à la question 44 pdf - 258,90 Ko

Annexe 1 à la question 44 pdf - 227,17 Ko

Question 43 : Accord-Cadre pour la Rénovation des luminaires du parc d'éclairage public - Campagne 2024/2027 : Compte rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 170,79 Ko

Question 42 : Marché relatif à la restructuration de l’avenue Archon Despérouses : Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 180,02 Ko

Question 41 : Concession de service relative à la mise à disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – Attribution pdf - 177,54 Ko

Annexe 1 à la question 41 pdf - 3,59 Mo

Question 40 : Marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment associatif "OPERA" (Organiser Partager des Evènements Récréatifs et Artistiques) : Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-21-1 du Cod pdf - 194,11 Ko

Question 39 : Marché n°202319 d’aménagement de la place Félix Pérol – Avenants de prolongation du délai global pdf - 178,50 Ko

Annexe 1 à la question 39 pdf - 238,34 Ko

Question 38 : Marché d’aménagement de la place Félix Pérol – Lot n°8 : Fourniture et pose de mobilier urbain en acier Corten - Avenant n°2 : Fourniture et pose de corbeilles en acier Corten pdf - 177,52 Ko

Annexe 1 à la question 38 pdf - 41,53 Ko

Question 37 : Marché d’aménagement de la place Félix Pérol - Lot n°6 : Fourniture et pose d'éléments de serrurerie - Avenant n°1 pdf - 177,56 Ko

Annexe 1 à la question 37 pdf - 63,53 Ko

Question 36 : Marché d’aménagement de la place Félix Pérol - Lot n°5 : Espaces verts - Avenant n°1 pdf - 177,55 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 60,58 Ko

Question 35 : Marché de réfection des toitures et des façades au gymnase de l'Amitié au Cerey - Lot n° 02 : Façades - Avenant n°1 pdf - 182,88 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 47,96 Ko

Question 34 : Marché de réfection des toitures et des façades au gymnase de l'Amitié au Cerey - Lot n° 01 : Couverture / Etanchéité - Avenant n°1 pdf - 178,06 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 47,39 Ko

Question 33 : Marché de réhabilitation de voirie et réseaux humides quartier Dunkerque sur la Commune de Riom - Avenant n°1 pdf - 176,84 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 61,84 Ko

Question 32 : Accord-cadre de fourniture de carburants pdf - 179,47 Ko

Question 31 : Marché de renouvellement de l’éclairage public quartier de Dunkerque - Avenant n°1 pdf - 177,76 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 47,96 Ko

Question 30 : Programmes et opérations d’investissement 2024 : demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pdf - 180,69 Ko

Question 29 : Subvention 2024 à l’OGEC pour l’école Notre Dame des Arts et du Sacré Cœur, pour le financement des élèves domiciliés à Riom et scolarisés en primaire. Au titre de l’année scolaire 2023-2024 pdf - 179,32 Ko

Question 28 : Octroi de la garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour l’opération "Rue des Vignes Froides 63200 RIOM - 8 logements" pdf - 186,49 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 433,71 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 433,53 Ko

Question 27 : Admissions en non-valeurs des sommes irrécouvrables pdf - 181,23 Ko

Question 26 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Pierre-Joël BONTE pdf - 176,15 Ko

Question 25 : Fonds d’Initiatives Sportives : Riom Volley Ball pdf - 174,84 Ko

Question 24 : Fonds d’Initiatives Sportives : Rugby Club Riomois pdf - 173,86 Ko

Question 23 : Dénomination de la tribune du complexe sportif Emile Pons « Jacques RIOL » pdf - 175,11 Ko

Question 22 : Fonds d’Initiatives Associatives : Association Compagnie Perles d’étoiles pdf - 172,69 Ko

Question 21 : Tarification spéciale pour un spectacle co-programmé par la Saison Culturelle et l’Association les Abattoirs pdf - 173,65 Ko

Question 20 : Fournitures de repas fabriqués par la cuisine centrale aux organismes extérieurs pdf - 171,98 Ko

Annexe 1 à la question 20 pdf - 80,19 Ko

Question 19 : Quotient Familial : modification du règlement pdf - 180,63 Ko

Question 18 : Quotient Familial : Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du Quotient familial des allocataires Mutualité Sociale Agricole pdf - 177,31 Ko

Annexe 1 à la question 18 pdf - 783,41 Ko

Question 17 : Fonds d’Initiatives Associatif : Scouts et Guides de France pdf - 176,31 Ko

Question 16 : Fonds d’Initiatives Associatif : Association Massif Collectif pdf - 175,55 Ko

Question 15 : Conventions de partenariat Frénésies 2024 pdf - 177,08 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 974,55 Ko

Question 14 : Création d’un tarif d’occupation du domaine public pour les évènements pdf - 178,63 Ko

Question 13 : Bilan 2023 : formation des élus pdf - 166,92 Ko

Question 12 : Mandats spéciaux pour missions en juin et août 2024 pdf - 183,62 Ko

Question 11 : Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacement : guide des frais de déplacement pdf - 227,37 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 249,54 Ko

Question 10 : Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux pdf - 179,99 Ko

Question 9 : Mutuelle santé : revalorisation et modification des conditions d’attribution de la participation employeur pdf - 241,03 Ko

Question 8 : Chèques déjeuners : valorisation de la participation employeur pdf - 243,29 Ko

Question 7 : Modification des conditions de télétravail : Règlement du télétravail pdf - 208,95 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 397,60 Ko

Question 6 : Heures supplémentaires et complémentaires : modalités d’organisation pdf - 188,05 Ko

Question 5 : Recrutement de vacataires, intervenants extérieurs, et fixation du taux de vacation pdf - 242,01 Ko

Question 4 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 238,60 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 45,92 Ko

Question 3 : Bilan 2023 de l’Action Sociale : information pdf - 192,84 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 1,92 Mo

Question 2 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 273,20 Ko

Question 1 : Rapport d’observations définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues pdf - 218,66 Ko