Jeudi 2 février

Question 35 : Vœu pour le retour des tarifs réglementés de l’électricité et du gaz pour les collectivités territoriales pdf - 245,52 Ko

Question 34 : Stage vacances multisports : « Riom avec le sport » pdf - 182,95 Ko

Question 33 : Partenariat autour des saisons culturelles des Communes de Riom, Chatel-Guyon, Volvic et Mozac : Convention cadre et avenant 2023 pour l’opération Rendez-vous des voisins pdf - 181,18 Ko

Annexe 2 à la question 33 pdf - 92,93 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 103,74 Ko

Question 32 : Fonds d’initiatives scolaires 2023 : attribution aux écoles pdf - 241,73 Ko

Annexe 1 à la question 32 pdf - 67,75 Ko

Question 31 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 192,99 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 3,37 Mo

Question 30 : Règlement Foires, Marchés, Halle : modifications pdf - 183,69 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 100,62 Ko

Question 29 : Servitude au profit d'ENEDIS : parcelle YO n°152 pdf - 179,72 Ko

Annexe 1 à la question 29 pdf - 984,83 Ko

Question 28 : Servitude au profit d'ENEDIS : parcelle BT n°1058 pdf - 179,56 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 55,43 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 1,45 Mo

Question 27 : Rue Grenier - Parcelles communales CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145 : désaffectation et classement en domaine privé pdf - 185,06 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 610,35 Ko

Question 26 : Rue des Vignes Froides - Régularisations foncières : acquisition d’alignements de voirie pdf - 183,23 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 45,05 Ko

Question 25 : Rue Georges Gershwin - Création d’un crématorium à Riom : acquisition de la parcelle YO n°540 pdf - 243,53 Ko

Annexe 2 à la question 25 pdf - 31,47 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 364,26 Ko

Question 24 : Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles préemptées par la SAFER : AS 72, AS 190, YE 174, YL 130 pdf - 241,68 Ko

Annexe 5 à la question 24 pdf - 36,42 Ko

Annexe 4 à la question 24 pdf - 57,43 Ko

Annexe 3 à la question 24 pdf - 63,55 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 49,58 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 40,49 Ko

Question 23 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle YL 146 pdf - 237,74 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 497,52 Ko

Question 22 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition des parcelles AS 101, 102, 103 pdf - 238,26 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 69,86 Ko

Question 21 : Frais de représentation du Maire pdf - 178,38 Ko

Question 20 : Complément de rémunération : renoncement à réclamation de l’indu pdf - 177,59 Ko

Question 19 : Convention relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme : Renouvellement pdf - 200,37 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 114,66 Ko

Question 18 : Service de retraite du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune pdf - 191,97 Ko

Annexe 1 à la question 18 pdf - 99,13 Ko

Question 17 : Renouvellement de l’adhésion au « service commun Hygiène et Sécurité » et signature de l’avenant à la convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans pdf - 188,79 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 38,28 Ko

Question 16 : Mise disposition d’agents de la Commune auprès du Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement de la convention pdf - 184,54 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 40,11 Ko

Question 15 : Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans, et la Commune de Riom pdf - 197,64 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 108,55 Ko

Question 14 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2023 pdf - 182,55 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 47,62 Ko

Question 13 : Programmes et opérations d’investissement 2023 : demande de fonds de concours auprès de Riom Limagne et Volcans pdf - 182,21 Ko

Question 12 : Accord cadre à bons de commande pour l’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus : compte rendu de délégation de signature ( pdf - 179,66 Ko

Question 11 : Equipement du groupe scolaire Jean Rostand – équipement informatique : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 180,26 Ko

Question 10 : Equipement du groupe scolaire Jean Rostand - mobilier scolaire, mobilier et agencement bibliothèques et centre de documentation, mobilier de bureau et équipement de cuisine : attribution des marchés et délégation donnée au Maire dans l pdf - 189,01 Ko

Question 9 : Marché de services d’assurances : avenant 1 au lot 02, assurance des responsabilités et des risques annexes et au lot 03, assurance des véhicules et des risques annexes pdf - 181,58 Ko

Question 8 : Budget Primitif 2023 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 171,77 Ko

Annexe 1 à la question 8 pdf - 570,09 Ko

Question 7 : Partage de la Taxe d’Aménagement avec la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pdf - 187,00 Ko

Question 6 : Taux des impôts locaux 2023 pdf - 177,68 Ko

Question 5 : Reprise anticipée des résultats 2022 pdf - 226,86 Ko

Question 4 : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation pdf - 184,74 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 8,08 Mo

Question 3 : Dispositif Coeur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2023 pdf - 182,27 Ko

Question 2 : Statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : modification pdf - 185,71 Ko

Question 1 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 274,33 Ko