Conseil municipal du 3 octobre 2022

Question 37 : Points d’Apports Collectifs (PAC) - Avenant n°2 à la convention générale avec le SBA pour l’implantation, la collecte et l’entretien du dispositif pdf - 248,41 Ko

Annexe 2 à la question 37 pdf - 3,37 Mo

Annexe 1 à la question 37 pdf - 277,62 Ko

Question 36 : Mise à jour de la convention de service commun droit des sols pdf - 220,91 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 110,12 Ko

Question 35 : Subvention Complémentaire Secours Catholique pdf - 177,58 Ko

Question 34 : Contribution au Fonds de Solidarité Logement pdf - 189,41 Ko

Question 33 : Information - Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2021 pdf - 178,97 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 269,41 Ko

Question 32 : Fonds d’Initiatives Sportives : Archers Riomois pdf - 172,98 Ko

Question 31 : Fonds d’Initiatives Sportives : Team Riders pdf - 173,27 Ko

Question 30 : Ecole Municipale des Sports : création et tarification pdf - 177,64 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 18,71 Ko

Question 29 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Science-Toi ! pdf - 173,58 Ko

Question 28 : Information : Bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don) pdf - 190,47 Ko

Question 27 : Convention pour l’organisation de l’événement « Riom Ville d’Artisans » pdf - 172,06 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 73,28 Ko

Question 26 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Pierre Brossolette pdf - 229,68 Ko

Question 25 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Maternelle Jean Rostand pdf - 229,00 Ko

Question 24 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Maternelle Jean Rostand pdf - 228,31 Ko

Question 23 : Rentrée scolaire 2022-2023 : information pdf - 200,37 Ko

Question 22 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2023 pdf - 187,84 Ko

Question 21 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2022 : modification pdf - 178,42 Ko

Question 20 : Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur domaine public : transaction amiable pdf - 252,18 Ko

Annexe 1 à la question 20 pdf - 72,44 Ko

Question 19 : 81 Rue de l’Ambène - Parcelle BC 162 : classement dans le domaine public communal pdf - 234,38 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 111,73 Ko

Question 18 : Route de Paris - YL 320, 322, 325, 326 : cession de parcelles communales pdf - 183,06 Ko

Annexe 1 à la question 18 pdf - 88,02 Ko

Question 17 : Rue Pierre Mazuer - Parcelle AT 422 : acquisition foncière pdf - 245,96 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 79,24 Ko

Question 16 : Boulevard Chancelier de l’Hospital - Parcelle AT 48 : acquisition foncière pdf - 233,30 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 95,91 Ko

Question 15 : Création et gestion d’un crématorium – concession de service public pdf - 254,86 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 118,99 Ko

Question 14 : Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 5 octobre 2022 pdf - 179,31 Ko

Question 13 : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 3 au lot 07 pdf - 181,57 Ko

Question 12 : Réfection d'un terrain de sport naturel et création d'un terrain synthétique au parc sportif du Cerey : avenant 1 au lot 02 terrain naturel pdf - 183,38 Ko

Question 11 : Modification de l’AP/CP Patrimoine scolaire : Jean Rostand pdf - 176,36 Ko

Question 10 : Budget Principal : décision modificative n° 3 pdf - 227,41 Ko

Question 9 : Extension du dispositif de Vidéoprotection sur l’espace public Skate Park / boulodrome : demande d’autorisation pdf - 183,37 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 105,69 Ko

Question 8 : Demande de fonds de concours rénovation énergétique et production d'énergies renouvelables à Riom Limagne et Volcans : Solarisation de la toiture de l’école Pierre Brossolette, dans le cadre du programme Solaire Dôme pdf - 179,82 Ko

Question 7 : Attribution subventions éco-manifestations 2022 pdf - 178,80 Ko

Question 6 : Approbation de la stratégie et du plan d’actions climat-air-énergie 2022-2025 communs à la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV) et à la Ville de Riom dans le cadre du programme « Territoire Engagé Transition pdf - 209,17 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 83,05 Ko

Question 5 : Ancien Centre de Détention de Riom : INFORMATION pdf - 173,94 Ko

Question 4 : Ancienne maison d’arrêt de Riom : INFORMATION pdf - 171,05 Ko

Question 3 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 260,94 Ko

Question 2 : Modification de la Commission Communale d’Accessibilité des Personnes Handicapées pdf - 168,96 Ko

Question 1 : Commission de délégation des services publics : institution et composition pdf - 184,29 Ko