Conseil municipal du 27 juin 2022

Question 42 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) : tarifs 2023 pdf - 192,46 Ko

Question 41 : ÉcoQuartier Friches Masson – Labélisation étape 1 pdf - 188,84 Ko

Question 40 : Engagement dans la démarche Villes Amie des Aînés pdf - 172,89 Ko

Question 39 : Fonds d’Initiatives Sportives : Rugby Club Riomois pdf - 157,08 Ko

Question 38 : Fonds d’Initiatives Sportives : Synchro pdf - 157,46 Ko

Question 37 : Fonds d’Initiatives Sportives : Riom Pétanque pdf - 156,79 Ko

Question 36 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Massif Collectif pdf - 159,00 Ko

Question 35 : Transfert de propriété par l’Etat à la ville des œuvres déposées avant 1910 au musée Mandet pdf - 232,20 Ko

Question 34 : Tarifs spectacles saison culturelle 2022/2023 pdf - 171,00 Ko

Question 33 : Participation au dispositif « Promeneurs du Net » pdf - 165,61 Ko

Question 32 : Renouvellement du Projet Educatif de territoire pour 2022-2025 pdf - 164,12 Ko

Question 31 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2022/2023 pdf - 224,61 Ko

Question 30 : Parcelle CD n°64 : Cession d’un immeuble communal au 32 rue Gilbert Romme pdf - 161,66 Ko

Question 29 : Projet d’extension du Centre Régional de Tir à l’Arc : cession d’une parcelle communale à Riom Limagne et Volcans pdf - 211,90 Ko

Question 28 : Tarifs de locations : jardins communaux pdf - 212,61 Ko

Question 27 : Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV) : Adhésion pdf - 217,87 Ko

Question 26 : Prix national de la préservation du patrimoine viticole 2022 : Candidature pdf - 218,66 Ko

Question 25 : 11 Boulevard Clémentel – immeuble communal : convention de mise à disposition au CCAS pdf - 157,33 Ko

Question 24 : Parcelle YL n°325 route de Paris : Acquisition d’un bien sans maître pdf - 212,91 Ko

Question 23 : Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles sur le secteur du Chandelier pdf - 211,00 Ko

Question 22 : Site Rexiaa rue de l’Ambène : Acquisitions foncières pdf - 216,20 Ko

Question 21 : Mandat spécial aux élus pour un déplacement dans le cadre du jumelage avec Nordlingen, du 8 au 12 septembre 2022 pdf - 159,26 Ko

Question 20 : Astreintes et permanences : modalités d’organisation pdf - 187,71 Ko

Question 19 : Heures supplémentaires et complémentaires : modalités d’organisation pdf - 171,23 Ko

Question 18 : Convention de soutien à la politique de la réserve opérationnelle entre le ministère des armées et la Ville de RIOM pdf - 173,01 Ko

Question 17 : Plan de formation 2022 pdf - 155,51 Ko

Question 16 : Délibération modifiant la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pdf - 182,01 Ko

Question 15 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er juillet 2022 pdf - 164,17 Ko

Question 14 : Renouvellement des tableaux numériques et équipements informatiques dans les écoles : attribution de l’accord-cadre pdf - 158,63 Ko

Question 13 : Accord cadre à bons de commande pour l’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus : délégation donnée au Maire dans le cadre pdf - 160,16 Ko

Question 12 : Aménagement d’une voie verte sur la RD 2029 : avenant 5 au lot 01, avenant 2 au lot 07 et exonération pénalité lot 05 pdf - 170,63 Ko

Question 11 : Accord cadre à bons de commande pour le nettoyage de bâtiments : délégation au Maire dans le cadre de l’article L2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 157,30 Ko

Question 10 : Achat de balayeuses aspiratrices compactes de voirie et reprise anciens véhicules pdf - 164,22 Ko

Question 9 : Octroi de la garantie d’emprunt à Assemblia pour la souscription d’un prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de l’opération VEFA Pré du Moulin pdf - 164,20 Ko

Question 8 : Budget Principal : décision modificative n°2 pdf - 189,65 Ko

Question 7 : Affectation définitive du résultat 2021 pdf - 201,20 Ko

Question 6 : Compte Administratif 2021 pour le budget principal pdf - 164,39 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 1,03 Mo

Question 5 : Compte de Gestion 2021 pour le budget principal pdf - 152,36 Ko

Question 4 : Ancien Centre de Détention de Riom : acceptation de transfert du droit de priorité de Riom Limagne et Volcans (RLV) en vue de l’acquisition pdf - 158,49 Ko

Question 3 : Ancienne maison d’arrêt de Riom : acceptation de transfert du droit de priorité de Riom Limagne et Volcans (RLV) en vue de l’acquisition pdf - 157,76 Ko

Question 2 : Appel à projet pour la réhabilitation de l’ilot Grenier : Choix de l’opérateur pdf - 168,62 Ko

QUESTION 1 : SEMERAP : désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales et Comité de Contrôle Analogue pdf - 152,95 Ko