Conseil municipal du 10 février 2022

Question 31 : Création d’une salle de musculation et de récupération à la Varenne pdf - 146,22 Ko

Question 30 : Convention de partenariat entre la Commune de Riom, l’artiste Caroline Desnoëttes, et Riom, Limagne et Volcans pdf - 136,11 Ko

Question 29 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Maternelle Maurice Genest pdf - 193,53 Ko

Question 28 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 151,59 Ko

Question 27 : Programmes et opérations d’investissement 2022 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 150,58 Ko

Question 26 : Projet d’extension du CRTA : désaffectation d’un chemin rural, mise à l’enquête publique pdf - 195,33 Ko

Question 25 : Rue des Vignes froides - parcelle AE n°97 : cession foncière pdf - 197,58 Ko

Question 24 : Rue des vignes froides - parcelle AE 97 : transaction amiable pdf - 213,38 Ko

Question 23 : 34 et 40 rue Gilbert Romme : cession de deux immeubles communaux - Parcelles CD n° 66 et 67 pdf - 144,15 Ko

Question 22 : Fresques murales sur le Pont SNCF : Convention d’occupation d’immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public en vue d’une exploitation non économique pdf - 189,18 Ko

Question 21 : Aménagements RD 2029 : acquisition foncière, parcelles BP n°134, 51 et 52 pdf - 142,77 Ko

Question 20 : AFUA des Martres : reprise des voiries et des espaces communs dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal pdf - 195,42 Ko

Question 19 : Friches Masson rue de l’Ambène : acquisitions foncières pdf - 203,54 Ko

Question 18 : Frais de représentation du Maire pdf - 138,79 Ko

Question 17 : Assurance des risques statutaires : contrat groupe sofaxis (CNP) pdf - 155,39 Ko

Question 16 : Astreintes et permanences : modalités d’organisation pdf - 165,27 Ko

Question 15 : Réorganisation du service Police Municipale pdf - 206,46 Ko

Question 14 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’un contrat de projet Animateur jeunesse pdf - 214,28 Ko

Question 13 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2022 pdf - 143,48 Ko

Question 12 : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 4 au lot 01, avenant 1 au lot 03 et avenant 2 au lot 04 pdf - 149,41 Ko

Question 11 : Accord cadre Fourniture de titres restaurant : avenant 1 pdf - 136,67 Ko

Question 10 : Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 141,41 Ko

Question 9 : Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 142,50 Ko

Question 8 : Budget Primitif 2022 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 131,81 Ko

Annexe 1 à la question 8 pdf - 4,88 Mo

Question 7 : Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2021 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 133,55 Ko

Question 6 : Taux des impôts locaux 2022 pdf - 137,43 Ko

Question 5 : Reprise anticipée des résultats 2021 pdf - 183,10 Ko

Question 4 : Pistolet à impulsion : demande de subvention pdf - 136,49 Ko

Question 3 : Caméras « piétons » : demande de subvention pdf - 136,65 Ko

Question 2 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2022 pdf - 197,25 Ko

Question 1 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 218,99 Ko