Conseil municipal du 8 février 2021

Question 35 : Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans pdf - 136,63 Ko

Question 34 : Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2021 pdf - 202,44 Ko

Question 33 : Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2021 pdf - 198,83 Ko

Question 32 : Délégation au Maire pour demande d’autorisations d’urbanisme pour 2021 pdf - 135,85 Ko

Question 31 : Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : convention d’objectifs pdf - 142,51 Ko

Question 30 : Labellisation « Terre de jeux 2024 » pdf - 139,40 Ko

Question 29 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 148,93 Ko

Question 28 : Locaux communaux 12 rue Gilbert Romme : autorisation d’occupation à Madame GHIBAUDO-HARTMANN pour son activité de sophrologue pdf - 138,71 Ko

Question 27 : Locaux communaux 12 rue Gilbert Romme : autorisation d’occupation à l’Association Foncière de Remembrement pour le stockage de ses archives pdf - 139,47 Ko

Question 26 : Rue du Moulin d’Eau – Déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 137,99 Ko

Question 25 : Rue Jean Baptiste Clément/chemin du Merle moqueur - Régularisation foncière : acquisition d’un alignement de voirie issu des parcelles CN n°22 et 23 pdf - 138,69 Ko

Question 24 : Rue du Chandelier - parcelles AS n°7, 51 et 272 : acquisition foncière pdf - 138,94 Ko

Question 23 : Bâtiment LIDL avenue de Clermont - parcelle BP n°78 : acquisition foncière pdf - 143,70 Ko

Question 22 : Bilan 2020 : formation des élus pdf - 143,15 Ko

Question 21 : Mutualisation : convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pour 2021 et bilan 2020 pdf - 157,64 Ko

Question 20 : Contrat d’engagement éducatif (CEE) pdf - 159,68 Ko

Question 19 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 193,94 Ko

Question 18 : Rapport sur l’égalité femmes/hommes et plan d’actions pdf - 205,01 Ko

Question 17 : Lignes Directrices de gestion (LDG) pdf - 153,25 Ko

Question 16 : Nettoyage de locaux - Lot n° 01, Nettoyage de bâtiments communaux : avenant pdf - 133,79 Ko

Question 15 : Tour de l’Horloge - Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : avenants pdf - 145,61 Ko

Question 14 : Entretien et maintenance des toitures : attribution de l’accord cadre pdf - 141,90 Ko

Question 13 : Eglise du Marthuret – Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'intérieur : attribution de l’accord-cadre pdf - 140,73 Ko

Question 12 : Programmes et opérations d’investissement 2021 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 159,28 Ko

Question 11 : Garantie Emprunt Agence France Locale pdf - 142,42 Ko

Question 10 : Frais de représentation du Maire pdf - 135,78 Ko

Question 9 : Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 137,10 Ko

Question 8 : Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 138,83 Ko

Question 7 : Budget Primitif 2021 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 128,63 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 427,67 Ko

Question 6 : Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2020 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 156,22 Ko

Question 5 : Taux des impôts locaux 2021 pdf - 131,41 Ko

Question 4 : Affectation des résultats de fonctionnement 2020 pdf - 139,61 Ko

Question 3 : Compte Administratif 2020 pour le budget principal pdf - 144,54 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 515,24 Ko

Question 2 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2019 pdf - 131,53 Ko

Question 1 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2019 pdf - 135,39 Ko