Conseil municipal du 29 mars 2021

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Délibérations

Question 23 : Vente aux enchères matériel du Centre Technique Municipal pdf - 289,76 Ko

Question 22 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Team Riders pdf - 131,15 Ko

Question 21 : Convention de partenariat avec la Fédération Française de Tir à l’Arc, Riom Limagne et Volcans et les Archers Riomois pdf - 133,82 Ko

Question 20 : Convention de mise à disposition d’une salle de conservation des archives par la Commune de Riom à la communauté d’agglomération, Riom Limagne et Volcans pdf - 184,06 Ko

Question 19 : Adoption du règlement fixant les modalités de mise en œuvre de l’accompagnement et de l’attribution des aides aux projets de jeunes riomois déposés sur la plateforme wweeddoo pdf - 134,35 Ko

Question 18 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 131,23 Ko

Question 17 : Schéma de rénovation des écoles : modification du plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand » pdf - 147,18 Ko

Question 16 : Golf de Riom : autorisation de sous-location dans le cadre du bail emphytéotique administratif (BEA) pdf - 138,85 Ko

Question 15 : Locaux 73 bis rue Lafayette : Convention d’occupation temporaire avec le Département du Puy-de-Dôme pdf - 132,00 Ko

Question 14 : 1 rue Général de Gaulle - Appartement groupe scolaire René Cassin : autorisation d’occupation à Madame AFIGUAYE pdf - 132,78 Ko

Question 13 : Rue du Moulin d’Eau - Cession de parcelles communales pdf - 136,20 Ko

Question 12 : Enveloppe budgétaire supplémentaire dans le cadre de l’accueil de stagiaires rémunérés pdf - 139,37 Ko

Question 11 : Versement d’une indemnité d’études surveillées pdf - 137,03 Ko

Question 10 : Mise à disposition d’agents de la Communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans auprès de la Ville de Riom pdf - 139,10 Ko

Question 9 : Tableau des Effectifs 2021 : créations et suppressions de postes pdf - 186,52 Ko

Question 8 : Mise à disposition, entretien et maintenance de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire : Avenant 3 pdf - 128,67 Ko

Question 7 : Fourniture de tous types de carburant – Lot 03 Gasoil non routier : signature du marché pdf - 133,87 Ko

Question 6 : Marché de conception réalisation pour la restructuration de J. ROSTAND : attribution du marché pdf - 138,62 Ko

Question 5 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2021/2022 pdf - 189,93 Ko

Question 4 : Taux d’imposition 2021 pdf - 131,09 Ko

Question 3 : Riom fait sa transition pdf - 163,97 Ko

Question 2 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2021 pdf - 187,89 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire et modification de la Commission Communale d’Accessibilité des Personnes Handicapées pdf - 135,08 Ko

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