Conseil municipal du 10 mai 2021

Question 24 : Avenant à la convention de projet urbain partenarial avec la SCI VINCA et l’agglomération de Riom Limagne et Volcans pour la réalisation du lotissement du Pré du Moulin pdf - 203,59 Ko

Question 23 : Tarifs des séjours et activités jeunes pour l’année scolaire 2021/2022 pdf - 159,56 Ko

Question 22 : Wweeddoo – Attribution d’aides aux projets de jeunes déposés sur la plateforme pdf - 156,82 Ko

Question 21 : Acquisition et installation d’agrès de type « street work-out » : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 149,97 Ko

Question 20 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Science-Toi ! pdf - 144,26 Ko

Question 19 : Billetterie spectacles : mise en place du paiement en ligne pdf - 144,76 Ko

Question 18 : Remboursement Écoles d’Art et de Musique 2020/2021 pdf - 144,80 Ko

Question 17 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2021 pdf - 143,57 Ko

Question 16 : Dévoiement de réseau d’eau potable rue Jean-Baptiste Clément : transaction amiable pdf - 208,76 Ko

Question 15 : Dévoiement de réseau d’eau pluviale, rue Grégoire de Tours : transaction amiable pdf - 209,28 Ko

Question 14 : Renouvellement de la convention d’utilisation des jardins de la cour d’appel (dit parc de la Sainte-Chapelle) par la commune de Riom pdf - 146,21 Ko

Question 13 : Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles sur le secteur du Chandelier pdf - 191,84 Ko

Question 12 : 10 avenue de Dunkerque : cession d’une portion de domaine public communal pdf - 149,16 Ko

Question 11 : 10 avenue de Dunkerque : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 145,77 Ko

Question 10 : 12 rue Delille : cession d’un immeuble communal pdf - 148,49 Ko

Question 9 : 12 rue Delille : déclassement d’un immeuble communal pdf - 143,84 Ko

Question 8 : Plan de formation 2021 pdf - 141,87 Ko

Question 7 : Délibération modifiant la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pdf - 162,06 Ko

Question 6 : Tableau des effectifs 2021 : créations et suppressions de postes pdf - 196,11 Ko

Question 5 : Lotissement Pré du Moulin : Convention de groupement de commande pdf - 152,12 Ko

Question 4 : Groupe scolaire Pierre Brossolette – Réfection des toitures : attribution des marchés de travaux pdf - 147,47 Ko

Question 3 : Marché d'exploitation de performance énergétique : installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire Lots 04, 05 et 06 – Compte rendu de délégation pdf - 145,14 Ko

Question 2 : Convention de partenariat avec l’Université-Clermont-Auvergne pdf - 171,33 Ko

Question 1 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 259,09 Ko