Conseil municipal du 28 septembre 2020

Question 35 : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Riom Limagne et Volcans (CLECT) : représentation de la Commune pdf - 67,29 Ko

Question 34 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2019 pdf - 4,70 Mo

Question 33 : Station-Service AVIA place Marinette Menut : exonération de loyer suite à une baisse d’activité liée au COVID-19 pdf - 267,16 Ko

Question 32 : Ecole Française du Cinéma, de l’Audiovisuel et de la Musique (EFCAM) à l’Ecole Jean Moulin : remise de loyer suite à une baisse d’activité liée au COVID-19 pdf - 241,41 Ko

Question 31 : 12 rue Gilbert Romme : avenant au bail de location précaire au profit du Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne (CENA), attribution de surfaces supplémentaires pdf - 197,14 Ko

Question 30 : Projet communautaire de Centre de Tir Sportif : délégation de la procédure biens sans maître à Riom Limagne et Volcans, lieu-dit « Garde Chabre » pdf - 254,34 Ko

Question 29 : Chemin de Jenzat – parcelle BD n°194 : régularisation foncière, acquisition d'un alignement de voirie pdf - 168,36 Ko

Question 28 : Rue du Chandelier – parcelles AS n°54 et 58 : acquisition foncière pdf - 179,45 Ko

Question 27 : Rue du Colombier Lanore – parcelle BW n°102 : acquisition foncière d'une parcelle en emplacement réservé pdf - 172,14 Ko

Question 26 : Parcelles AI 200 et 399 avenue de Paris : acquisition par voie d’expropriation des parcelles cadastrées AI 200 et AI 399, situées avenue de Paris, déclarées en état d’abandon manifeste, appartenant à Monsieur Patrick BURIAS : fixat pdf - 621,54 Ko

Question 25 : Formations des Elus : approbation du règlement de formation et grandes orientation de la formation pdf - 288,34 Ko

Question 24 : Service de retraite CNRACL : renouvellement de l’adhésion de la Commune pdf - 249,66 Ko

Question 23 : Recrutement de vacataires, intervenants extérieurs, et fixation du taux de vacation pdf - 283,44 Ko

Question 22 : Période de versement de la prime annuelle pdf - 194,61 Ko

Question 21 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er octobre 2020 pdf - 240,06 Ko

Question 20 : Programmes et opérations d’investissement 2020 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels - complément pdf - 457,71 Ko

Question 19 : Marché de conception réalisation pour la restructuration de Jean Rostand : sélection des candidats admis à concourir pdf - 185,04 Ko

Question 18 : Agence France Locale : désignation des délégués pdf - 171,08 Ko

Question 17 : Commission Communale des Impôts Directs : désignation des délégués pdf - 350,50 Ko

Question 16 : Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22-4 du code général des collectivités territoriales et délégation donnée au Maire pour la signature des conventions de groupement de commandes pdf - 298,41 Ko

Question 15 : Commission d’Appel d’Offres / Commission des Marchés à Procédure Adaptée - désignation des délégués : modification pdf - 243,25 Ko

Question 14 : Commission des marchés à procédure adaptée : fonctionnement pdf - 256,41 Ko

Question 13 : Guide des achats en procédures adaptées pdf - 313,13 Ko

Question 12 : Budget Principal : décision modificative n° 3 pdf - 648,32 Ko

Question 11 : Acceptation par la Commune d’un don de pianos pour l’école de musique pdf - 153,76 Ko

Question 10 : Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central pdf - 178,86 Ko

Question 9 : Information : rentrée scolaire 2020-2021 pdf - 915,84 Ko

Question 8 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Jean Rostand pdf - 234,16 Ko

Question 7 : Mobilier scolaire usagé : don à l’association Les Mains Ouvertes pdf - 293,03 Ko

Question 6 : Schéma de rénovation des écoles : modification du plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand » pdf - 306,16 Ko

Question 5 : Stationnement payant : modification de tarif pdf - 180,83 Ko

Question 4 : Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2019 sur les actions menées en terme de développement social urbain pdf - 3,15 Mo

Question 3 : Attribution subventions éco-manifestations 2020 : Association des Parents d’Élèves de l’école Jean Rostand pdf - 187,36 Ko

Question 2 : Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt de l’ADEME et de la Banque des Territoires pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique du patrimoine bâti pdf - 186,51 Ko

Question 1 : Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG) : désignation des délégués au Secteur Intercommunal d’Energie de Riom pdf - 168,89 Ko