Conseil municipal du 16 novembre 2020

Question 29 : Subventions exceptionnelles - Aide aux associations pdf - 135,18 Ko

Question 28 : Fonds d’Initiatives Culturelles – Projet Centenaire de l’Association des Amis du Vieux Riom pdf - 135,82 Ko

Question 27 : Saisons culturelles et résidences 2021 : demandes de subventions pdf - 134,19 Ko

Question 26 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole maternelle Pierre Brossolette pdf - 137,59 Ko

Question 25 : Charte de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective avec le VALTOM pdf - 139,36 Ko

Question 24 : Reconduction du dispositif « BAFA citoyen » en 2021 pdf - 139,41 Ko

Question 23 : UNICEF : renouvellement de la convention « Ville Amie des Enfants » pdf - 144,53 Ko

Question 22 : Tarifs 2021 des séjours jeunes pdf - 138,96 Ko

Question 21 : Tarifs 2021 : restauration scolaire - communes extérieures pdf - 130,64 Ko

Question 20 : Schéma de rénovation des écoles : modification du plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand » pdf - 146,48 Ko

Question 19 : Création d’un complexe funéraire : avis de la Commune pdf - 136,19 Ko

Question 18 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2021 pdf - 141,71 Ko

Question 17 : Parcelle BP n°105 : Avenant à la convention avec l’association « Jardin des Cosmos » pdf - 131,13 Ko

Question 16 : Rachat de la parcelle YO n°10 à l’EPF SMAF pdf - 134,03 Ko

Question 15 : Modification de la délibération relative aux indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués pdf - 148,24 Ko

Question 14 : Remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service pdf - 134,75 Ko

Question 13 : Pôle santé du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune pdf - 136,41 Ko

Question 12 : Convention relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme : Renouvellement pdf - 145,59 Ko

Question 11 : Contrats d’apprentissage : délibération cadre pdf - 140,80 Ko

Question 10 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement pdf - 205,32 Ko

Question 9 : Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er décembre 2020 pdf - 138,70 Ko

Question 8 : Accord cadre pour la fourniture de carburant (lot 03) gasoil sans soufre à la cuve de première qualité : résiliation pdf - 131,91 Ko

Question 7 : Tarifs 2021 : prestations diverses pdf - 280,06 Ko

Question 6 : Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables pdf - 134,68 Ko

Question 5 : Budget Principal : décision modificative n° 4 pdf - 167,61 Ko

Question 4 : Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués pdf - 135,18 Ko

Question 3 : SPL SEMERAP – représentant de la Commune : autorisation d’exercer des fonctions de direction et de percevoir des jetons de présence pdf - 130,50 Ko

Question 2 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 222,43 Ko

Question 1 : Fonds d’Initiatives Cœur de Ville : attribution de subventions à l’association des commerçants Riom centre, et à l’association pour la Promotion de Riom (APR) pdf - 196,00 Ko