Conseil municipal du 28 mars 2019

Question 38 : Dénomination de voirie – Quartier de la Varenne – Opération « Carré R » pdf - 162,35 Ko

Question 39 : Projet de motion de soutien à la filière Betterave-Sucre pdf - 145,01 Ko

Question 37 : « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international pdf - 138,82 Ko

Question 36 : Fonds d’initiatives scolaires : Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pdf - 138,47 Ko

Question 35 : Fonds d’initiatives scolaires : coopérative de l’école Jean Rostand élémentaire pdf - 140,41 Ko

Question 34 : Fonds d’initiatives scolaires : coopérative de l’école Maurice Genest pdf - 140,11 Ko

Question 33 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 138,64 Ko

Question 32 : Mercredi en couleurs : convention de partenariat Ligue de l’Enseignement - Lire et faire lire pdf - 137,83 Ko

Question 31 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 151,50 Ko

Question 30 : Cinquième campagne de ravalement obligatoire : modalités de mise en œuvre pdf - 153,78 Ko

Question 29 : Campagne communale d’incitation au ravalement de façade : modalités d’attribution des subventions pdf - 142,75 Ko

Question 28 : Maupertuis : cession de parcelles agricoles à un exploitant pdf - 145,57 Ko

Question 27 : Association foncière de remembrement (AFR) : convention cadre pour l’entretien des chemins d’exploitation de l’Association et avenant 2019 pdf - 154,47 Ko

Question 26 : Délibération modifiant la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pdf - 151,60 Ko

Question 25 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 140,99 Ko

Question 24 : Rapport 2019 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées « C.L.E.C.T. » pdf - 150,50 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 1,64 Mo

Question 23 : Vente d’un traceur/copieur aux enchères pdf - 141,43 Ko

Question 22 : Tarifs des services à la population pour l’année scolaire 2019/2020 pdf - 187,48 Ko

Question 21 : Frais de représentation du Maire pdf - 137,89 Ko

Question 20 : Cuisine centrale : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 144,10 Ko

Question 19 : Ecole Maurice Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02 pdf - 144,15 Ko

Question 18 : Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 144,68 Ko

Question 17 : Groupe scolaire Jean Rostand : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 139,57 Ko

Question 16 : Budget annexe assainissement 2019 : adoption du Budget pdf - 130,62 Ko

Question 15 : Budget annexe eau 2019 : adoption du Budget pdf - 129,92 Ko

Question 14 : Budget principal 2019 : rapport de présentation et adoption du Budget pdf - 130,54 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 1,14 Mo

Question 13 : Taux des impôts locaux 2019 pdf - 133,40 Ko

Question 12 : Affectation des résultats de fonctionnement 2018 pdf - 142,64 Ko

Question 11 : Bilan des cessions et acquisitions foncières 2018 pdf - 160,01 Ko

Question 10 : Bilan 2018 : formation des élus pdf - 152,92 Ko

Question 9 : Compte Administratif 2018 : budget annexe assainissement pdf - 148,04 Ko

Question 8 : Compte Administratif 2018 : budget annexe eau pdf - 154,54 Ko

Question 7 : Compte Administratif 2018 : budget principal pdf - 148,28 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 1,52 Mo

Question 6 : Compte de Gestion 2018 : budget principal et budgets annexes pdf - 135,58 Ko

Question 4 : Stationnement payant : modification de zone pdf - 194,50 Ko

Question 3 : Réhabilitation du Groupe scolaire Jean Rostand : modification du jury ad’hoc pdf - 137,31 Ko

Question 2 : Indemnités de fonction des Maires, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués pdf - 152,14 Ko

Question 1 : Election d’un adjoint pdf - 135,25 Ko