Conseil municipal du 19 décembre 2019

Question 32 : Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2020 pdf - 158,74 Ko

Question 31 : Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2020 pdf - 161,51 Ko

Question 30 : Archives municipales : acceptation de dons pdf - 232,13 Ko

Question 29 : Saison Culturelle 2019/2020 : spectacle « Carte Blanche » à L’Agence des Musiques des Territoires d’Auvergne pdf - 156,07 Ko

Question 28 : Partenariat avec l’association « Le Champ des Notes » : convention 2019 – 2021 pdf - 147,20 Ko

Question 27 : Partenariat entre les Communes de Riom, Chatel Guyon, Volvic et Mozac autour des saisons culturelles : avenant 2019-2020 pdf - 154,02 Ko

Question 26 : Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions pdf - 146,71 Ko

Question 25 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2018 au 31/08/2019 pdf - 171,60 Ko

Question 24 : Bail à complant : installation d’un nouveau viticulteur sur les parcelles communales YD n°31 et 32 pdf - 150,61 Ko

Question 23 : Locaux de l’ancienne Bibliothèque : cession au profit de l’EFCAM pdf - 155,54 Ko

Question 22 : Locaux des anciennes Archives municipales : acquisition pdf - 148,22 Ko

Question 21 : Réaménagement du quartier gare et du site de la Minoterie : Cession des parcelles BK n°11, 338, 357, 358, 549 à la société Nouvel’R pdf - 154,11 Ko

Question 20 : Réaménagement du quartier gare et du site de la Minoterie : location des parcelles BK n°11, 338, 357, 358, 549 à la société Nouvel’R pdf - 154,45 Ko

Question 19 : Convention de mise à disposition d’un local à SOLIHA Loire en mairie annexe pdf - 145,72 Ko

Question 18 : Centre Régional de Tir à l’Arc - Projet d’extension : cession des parcelles YE 192, 537 (p), 543 et 547 à Riom Limagne et Volcans pdf - 157,15 Ko

Question 17 : Parc sportif et urbain de Cerey - Future extension : acquisition foncière, parcelle AI n°69 pdf - 149,28 Ko

Question 16 : Rue du Moulin d’Eau : convention de servitudes avec ENEDIS, parcelles YL n°102 et YO n°457 pdf - 148,58 Ko

Question 15 : Rue Grégoire de Tours : déclassement d’une portion de domaine public communal, parcelle BK 11 pdf - 147,96 Ko

Question 14 : Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : convention d’occupation du domaine public avec le Ministère de l’Intérieur pdf - 151,11 Ko

Question 13 : Jardins de la culture : mise à disposition d’un immeuble en bien partagé entre la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pdf - 147,39 Ko

Question 12 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement et contrat d’engagement éducatif pour l’année 2020 pdf - 219,63 Ko

Question 11 : Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er janvier 2020 pdf - 150,19 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 49,15 Ko

Question 10 : Tour de l'Horloge : Travaux de restauration des façades et du dôme, travaux d'accessibilité extérieure et mise en lumière - attribution des marchés et actualisation du plan de financement pdf - 165,14 Ko

Question 9 : Avenue de Dunkerque : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation voirie et réseaux humides – compte-rendu d’attribution pdf - 148,90 Ko

Question 8 : Exécution du budget 2020 avant son vote pdf - 150,56 Ko

Question 7 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 pdf - 141,56 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 1,08 Mo

Question 6 : Budget Principal 2019 : décision modificative n° 3 pdf - 183,64 Ko

Question 5 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2018 pdf - 148,49 Ko

Question 4 : Bilan 2018 de l’Action Sociale : information pdf - 140,34 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 1,68 Mo

Question 3 : Fourrière pour les animaux : Groupement de commandes du 01/01/2021 au 31/12/2024 pdf - 139,11 Ko

Question 1 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pdf - 208,23 Ko