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Conseil municipal du 14 février 2019
Délibérations
Question 16 : Avance de subvention : Football Club Riomois pdf - 143,99 Ko
Question 15 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 pdf - 141,77 Ko
Annexe à la question 15 pdf - 1,43 Mo
Question 12 : Tableau des effectifs 2019 : créations de postes pdf - 147,63 Ko
Question 11 : Sectorisation scolaire pdf - 1,07 Mo
Question 10 : Vente d’une tractopelle pour pièces pdf - 148,17 Ko
Question 9 : Autorisations de travaux : dépôt des demandes pdf - 141,47 Ko
Question 8 : Transfert du foncier des collèges au Conseil Départemental pdf - 161,79 Ko
Question 6 : Rue des Vignes Froides : acquisition foncière parcelle AE n° 29 pdf - 147,01 Ko
Question 5 : Rue du Clos Vert : régularisation cadastrale suite à création de voirie pdf - 148,30 Ko
Question 4 : Avenue de Châtel-Guyon : régularisations foncières pdf - 148,54 Ko
Question 3 : Stationnement payant : compte-rendu 2018 des recours gracieux pdf - 199,59 Ko
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