Conseil municipal du 20 septembre

Question 36 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information pdf - 191,62 Ko

Annexe 2 à la question 36 pdf - 27,96 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 28,69 Ko

Question 35 : Occupation du domaine public : création d’un nouveau tarif pdf - 139,40 Ko

Question 34 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2019 pdf - 154,95 Ko

Question 33 : Carreau Central de la Halle : règlement intérieur et tarifs de location pdf - 200,72 Ko

Question 32 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Riomoise d’Astronomie pdf - 145,32 Ko

Question 31 : Saison Accès Soirs : convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central pdf - 144,07 Ko

Question 30 : Saison Accès Soirs : dispositions spécifiques pour les tarifs pdf - 154,31 Ko

Question 29 : Tour de l’Horloge – restauration : actualisation en vue de demandes de subventions pdf - 146,59 Ko

Question 28 : Fonds d’initiatives scolaires : Coopérative de l’école René CASSIN maternelle pdf - 143,70 Ko

Question 27 : Vente des anciens matériels des satellites de restauration pdf - 144,24 Ko

Question 26 : Don de livres et manuels scolaires aux associations de parents d’élèves des écoles publiques pdf - 140,89 Ko

Question 25 : Rentrée scolaire 2018/2019 : information pdf - 159,46 Ko

Question 24 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Tir Sportif Riomois pdf - 144,70 Ko

Question 23 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Rugby-Club Riomois pdf - 145,96 Ko

Question 22 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Riom Pétanque pdf - 144,22 Ko

Question 21 : Dotation de Solidarité Urbaine 2017 : rapport sur les actions menées en termes de développement social urbain pdf - 141,14 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 498,60 Ko

Question 20 : Fonds d’Initiatives Eco Responsabilité : attribution de subventions pour les éco-manifestations 2018 pdf - 149,90 Ko

Question 19 : Site Gilbert Romme – bâtiment Rallye : mise à disposition d’un local au Rugby-Club Riomois pdf - 212,78 Ko

Question 18 : Voiries du Hameau des Volcans : incorporation de biens sans maître dans le domaine public communal pdf - 216,16 Ko

Question 17 : Rue des Vignes Froides, parcelle AE 165 : acquisition d’un bien sans maître pdf - 214,03 Ko

Question 16 : Rue Pierre Mazuer, parcelle AT 63 : acquisition foncière pdf - 210,47 Ko

Question 15 : Garages avenue Archon Despérouses / rue Antoine Arnaud : acquisition foncière pdf - 210,79 Ko

Question 14 : 3 avenue de Paris : cession d’une maison pdf - 214,82 Ko

Question 13 : 4 place Félix Bromont – cession d’une maison pdf - 212,11 Ko

Question 12 : Coulée verte de l’Ambène « triangle des Boules » revente de parcelles à Riom Limagne et Volcans pdf - 219,40 Ko

Question 11 : Jardins de la Culture : convention de partenariat avec le Lycée Louis Pasteur de Marmilhat et Riom Limagne et Volcans pour la réalisation d’une partie des aménagements extérieurs pdf - 147,32 Ko

Question 10 : Versement d’indemnités aux contractuels non permanents dans le cadre de sujétions particulières pdf - 157,88 Ko

Question 9 : Attribution du RIFSEEP aux assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques et attachés de conservation du patrimoine pdf - 160,12 Ko

Annexe à la question 9 pdf - 94,11 Ko

Question 8 : Créations et suppressions de postes à l’école de musique pdf - 147,41 Ko

Question 7 : Tableau des effectifs : transformations de postes – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er août 2018 pdf - 158,31 Ko

Annexe à la question 7 pdf - 35,11 Ko

Question 6 : Budget Eau : décision modificative n° 1 pdf - 134,37 Ko

Question 5 : Marchés de fourniture de service de téléphonie et interconnexion des sites et accès à Internet : information sur l’attribution des lots pdf - 142,31 Ko

Question 4 : Eglise du Marthuret : travaux de restauration extérieure – bas-côtés : avenants aux marchés initiaux pdf - 155,77 Ko

Question 3 : Entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse - accord cadre à bons de commande : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 147,42 Ko

Question 2 : Groupe scolaire J. Rostand - réhabilitation: définition de la procédure et délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 160,45 Ko

Question 1 : Dispositif « Cœur de Ville » pour la redynamisation des centres-villes des Communes – Intégration de la ville de Riom au dispositif – Compte rendu de la délégation donnée au Maire pour signer une convention cadre pluriannuelle lor pdf - 158,11 Ko