Conseil municipal du 15 février

Question 38 : Vote du huis clos pour la question n° 39 pdf - 143,95 Ko

Question 37 : Protection fonctionnelle à un élu : octroi pdf - 158,27 Ko

Question 36 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social) : subventions de 4 000 € à 23 000 € pdf - 158,78 Ko

Question 35 : Rythmes scolaires : organisation scolaire 2018-2019 - Information pdf - 151,85 Ko

Question 34 : Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) : convention pour 2018 pdf - 148,48 Ko

Question 33 : Partenariat avec les Associations des Centres Sociaux : avenant 2018 pdf - 147,06 Ko

Question 32 : Dénomination du Gymnase situé rue de la Varenne : « Gymnase Georges SECHAUD » pdf - 147,66 Ko

Question 31 : Vente de véhicule (balayeuse) pdf - 148,26 Ko

Question 30 : Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2017 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 147,82 Ko

Annexe 4 à la question 30 pdf - 11,50 Ko

Annexe 3 à la question 30 pdf - 10,95 Ko

Annexe 2 à la question 30 pdf - 39,27 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 13,92 Ko

Question 29 : Maison des Syndicats : mise à disposition de locaux aux Syndicats Professionnels pdf - 147,96 Ko

Question 28 : Voirie de desserte du lotissement les Hauts du Gamay : dénomination pdf - 148,11 Ko

Question 27 : Place Marinette Menut : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 151,51 Ko

Question 26 : Zonage d’assainissement et d’eaux pluviales de la commune de Riom : approbation du projet pdf - 151,70 Ko

Question 25 : Avenue de Châtel-Guyon : reclassement d’une section de la route dans la voirie publique communale pdf - 161,20 Ko

Question 24 : Bilan 2017 : formation des élus pdf - 143,33 Ko

Question 23 : Frais de représentation du Maire pdf - 152,17 Ko

Question 22 : Mutualisation : convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom pour 2018 pdf - 167,75 Ko

Question 21 : Régime indemnitaire : délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pdf - 163,69 Ko

Question 20 : Protection sociale des agents : renouvellement de la participation de la Commune (complémentaire santé) pdf - 154,14 Ko

Question 19 : Tableau des effectifs : création et suppression de postes au 1er mars 2018 pdf - 149,87 Ko

Question 18 : Renouvellement de la délégation donnée au Maire pour la signature des conventions de groupement de commandes pdf - 147,72 Ko

Question 17 : Renouvellement de la délégation donnée au Maire pour exécuter les marchés et accords-cadres pdf - 150,88 Ko

Question 16 : Guide des achats publics : actualisation des seuils pdf - 151,83 Ko

Question 15 : Renouvellement de la délégation autorisant le Maire à réaliser de nouveaux emprunts, renégocier les emprunts existants et réaliser les lignes de trésorerie pdf - 148,90 Ko

Question 14 : Indemnité de conseil au Trésorier Principal pdf - 154,82 Ko

Question 13 : Conservation du patrimoine scolaire : création de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 157,48 Ko

Question 12 : Cuisine centrale : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 155,70 Ko

Question 11 : Patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 157,25 Ko

Question 10 : Ecole Maurice Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02 pdf - 155,69 Ko

Question 9 : Vote du Budget annexe de l’assainissement 2018 pdf - 128,60 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 479,39 Ko

Question 8 : Vote du Budget annexe de l’eau 2018 pdf - 127,64 Ko

Annexe 1 à la question 8 pdf - 390,11 Ko

Question 7 : Budget Primitif 2018 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 128,80 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 7,02 Mo

Question 6 : Taux des impôts locaux 2018 pdf - 151,84 Ko

Question 5 : Affectation des résultats de fonctionnement 2017 pdf - 155,53 Ko

Question 4 : Compte Administratif 2017 pour le budget annexe de l’assainissement pdf - 138,41 Ko

Question 3 : Compte Administratif 2017 pour le budget annexe de l’eau pdf - 139,35 Ko

Question 2 : Compte Administratif 2017 pour le budget principal pdf - 138,89 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 6,03 Mo

Question 1 : Compte de Gestion 2017 pour le budget principal et les budgets annexes pdf - 147,68 Ko