Conseil municipal du 21 décembre

Question 30 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 200,48 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 25,65 Ko

Question 29 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2016 pdf - 147,31 Ko

Question 28 : Mairie Vigilante et Solidaire : mise en œuvre du dispositif – Information pdf - 161,55 Ko

Question 27 : Schéma de rénovation des écoles : plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand » pdf - 164,71 Ko

Question 26 : Vente des fauteuils du Forum Rexy pdf - 153,74 Ko

Question 25 : Obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles pdf - 151,58 Ko

Question 24 : Ecoles municipales d’arts plastiques et de musique : modifications des règlements intérieurs pdf - 204,30 Ko

Question 23 : Saisons Culturelles et résidences 2018 : Demande de subventions aux partenaires pdf - 145,10 Ko

Question 22 : Oeuvres d’art : demandes de subventions pour la restauration d’oeuvres d’art inscrites au titre des monuments historiques pdf - 152,19 Ko

Question 21 : Partenariat avec l’Association Départementale de la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA 63) : conventions pour 2017 et 2018 pdf - 166,09 Ko

Question 20 : Collecte spécifique du papier de bureau – Convention avec l’association Avenir pdf - 149,15 Ko

Question 19 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif (SPANC) du SIARR : exercice 2016 pdf - 147,25 Ko

Question 18 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2016 pdf - 171,99 Ko

Question 17 : Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2018 pdf - 163,23 Ko

Question 16 : Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2018 pdf - 165,51 Ko

Question 15 : Campagne communale d’incitation au ravalement de façade : avenant n°17 avec SOLIHA Puy-de-Dôme pour la mission d’information et de conseil à l’amélioration de l’habitat privé pdf - 147,89 Ko

Question 14 : Troisième et quatrième campagnes de ravalement obligatoire : mission à SOLIHA Puy- de-Dôme – avenant n° 14 pdf - 167,90 Ko

Question 13 : Maréchat : cession de la parcelle BM n° 166 pdf - 150,44 Ko

Question 12 : Rue des Vignes Froides : acquisition de la parcelle AE 338 pdf - 151,61 Ko

Question 11 : Ancienne Maison d’arrêt de Riom : exercice du droit de priorité pdf - 153,03 Ko

Question 10 : Travail d’Intérêt Général (TIG) : information pdf - 154,54 Ko

Question 9 : Mise à disposition d’un agent auprès de la Fédération Française de RUGBY : avenant 2017-2018 à la convention pdf - 158,10 Ko

Question 8 : Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2018 pdf - 155,13 Ko

Question 7 : Participation 2018 pour l’assainissement collectif pdf - 165,45 Ko

Question 6 : Tarifs 2018 de l'eau et de l'assainissement (part communale) pdf - 157,82 Ko

Question 5 : Exécution du budget 2018 avant son vote pdf - 146,99 Ko

Question 4 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2016 au 31/08/2017 pdf - 171,65 Ko

Question 3 : Budget Principal : décision modificative n° 3 pdf - 195,93 Ko

Question 2 : Débat d’Orientation Budgétaire 2018 pdf - 144,65 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 1,23 Mo

Question 1 : Motion pour le maintien de la Cour d’Appel pdf - 148,86 Ko