Conseil municipal du 11 mai

Question 45 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information pdf - 192,99 Ko

Annexe 2 à la question 45 pdf - 31,09 Ko

Annexe 1 à la question 45 pdf - 18,95 Ko

Question 44 : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Riom Limagne et Volcans (CLECT) : représentation de la commune pdf - 149,74 Ko

Question 43 : Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire pdf - 149,11 Ko

Question 42 : Pierres funéraires : tarifs pdf - 153,58 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 30,90 Ko

Question 41 : Fonds d’Initiatives Sportives : Football Club de Riom pdf - 145,83 Ko

Question 40 : Fonds d’Initiatives Scolaires : PEP 63 – Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme pdf - 144,42 Ko

Question 39 : Fonds d’Initiatives Scolaires : coopérative scolaire de l’école René Cassin élémentaire pdf - 146,75 Ko

Question 38 : Fonds d’initiatives scolaires : coopérative scolaire de l’école Pierre Brossolette maternelle pdf - 146,39 Ko

Question 37 : Fonds d’initiatives scolaires : coopérative scolaire de l’école Pierre Brossolette élémentaire pdf - 145,36 Ko

Question 36 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 144,93 Ko

Question 35 : Quotient Familial - Consultation des dossiers allocataires de la CAF du Puy-de-Dôme : convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » pdf - 152,80 Ko

Question 34 : Présentation de la fête des voisins 2017 – Information pdf - 146,48 Ko

Question 33 : Fonds d’Initiatives Jumelage : subvention à l’OGEC de l’école Notre Dame des Arts dans le cadre des échanges scolaires avec une ville jumelée pdf - 152,67 Ko

Question 32 : Prêt de la lettre de Jeanne d’Arc à Riom Limagne Volcans pour une exposition au Musée Mandet : convention pdf - 146,56 Ko

Question 31 : Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications des règlements intérieurs - Information pdf - 141,78 Ko

Question 30 : Le Rexy : demandes de subventions au titre des travaux de réhabilitation - actualisation du plan de financement pdf - 156,36 Ko

Question 29 : Tour de l’Horloge : restauration des façades et du dôme – travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière de la façade principale : demandes de subventions pdf - 161,43 Ko

Question 28 : Acheminement et fourniture d’électricité : adhésion à un groupement de commandes SIEG ELEC 2017 – 2022 et autorisation de signer les accords-cadres et marchés subséquents pdf - 155,15 Ko

Question 27 : Zonage d’assainissement et des eaux pluviales : approbation du projet de délimitation et mise à l’enquête publique pdf - 153,91 Ko

Annexe 3 à la question 27 pdf - 2,17 Mo

Annexe 2 à la question 27 pdf - 2,81 Mo

Annexe 1 à la question 27 pdf - 3,56 Mo

Question 26 : Planchepaleuil : acquisition foncière de la parcelle YL n° 87 – Promesse d’achat pdf - 153,03 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 281,94 Ko

Question 25 : 66 rue de Planchepaleuil : substitution de Riom Limagne et Volcans à la Commune de Riom pour le paiement des annuités à l’EPF-SMAF pdf - 146,33 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 585,35 Ko

Question 24 : 93 avenue de Châtel-Guyon : achat en régularisation de voirie parcelle YE n° 57 pdf - 150,64 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 260,33 Ko

Question 23 : Chemin des Pêchers : achat de la parcelle ZB n° 910 pdf - 149,76 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 157,66 Ko

Question 22 : Chemin des Martres de Ronchalon : acquisition d’un bien sans maître parcelle ZA 111 pdf - 148,03 Ko

Annexe 3 à la question 22 pdf - 480,79 Ko

Annexe 2 à la question 22 pdf - 470,95 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 227,69 Ko

Question 21 : 40 et 44 avenue de Paris : utilisation de la procédure de déclaration de parcelles en état d’abandon manifeste pdf - 160,83 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 1,43 Mo

Question 20 : Bâtiment Rallye, ancien lycée Gilbert Romme : convention de mise à disposition avec l’Association « Les Bouchons d’Amour » pdf - 154,46 Ko

Question 19 : 12 rue Gilbert Romme : convention de location précaire de locaux au Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne pdf - 150,69 Ko

Question 18 : Anciennes archives 12, rue Pierre de Nolhac : cession à l’École Française du Cinéma, de l’Audiovisuel et de la Musique pdf - 173,83 Ko

Question 17 : Anciennes archives municipales 12 rue Pierre de Nolhac : constat de désaffectation de l’usage public et classement au domaine privé de la Commune pdf - 141,42 Ko

Question 16 : 9 rue du Creux – Projets de logements locatifs sociaux : revente des parcelles cadastrées BI n° 299 et 305 par l’EPF-SMAF à Riom Limagne et Volcans pdf - 156,19 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 293,69 Ko

Question 15 : Site de l’ancien lycée Gilbert Romme : signature de promesses synallagmatiques de vente avec la société Quartus pdf - 158,31 Ko

Question 14 : Vente aux enchères de matériel technique pdf - 157,65 Ko

Question 13 : Inscription du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) du tracé de la Grande traversée du Massif Central en VTT (GTMC) pdf - 150,78 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 1,90 Mo

Question 12 : Autorisations d’urbanisme obligatoires pour les travaux de bâtiments pdf - 687,71 Ko

Question 11 : Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués : mise à jour des modalités d’attribution pdf - 154,69 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 22,85 Ko

Question 10 : Partenariat avec le lycée Pierre Joël Bonté : convention relative aux périodes de formation en milieu professionnel pdf - 152,20 Ko

Question 9 : Tableau des effectifs : transformation de poste au 1er juin 2017 pdf - 148,84 Ko

Question 8 : DSP : constitution d’une commission ad hoc en charge de la négociation des nouveaux contrats de Délégation de Services Publics d’eau et d’assainissement pdf - 146,14 Ko

Question 7 : DSP Eau Assainissement : approbation du principe de Délégation des Services Publics (DSP) de l’eau potable et de l’assainissement à la société publique locale SEMERAP – Rapport présentant les caractéristiques des prestations obje pdf - 156,28 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 491,39 Ko

Question 5 : Externalisation de l’entretien des bâtiments : avenant au lot 01 - prestations de nettoyage et entretien de locaux administratifs pdf - 148,58 Ko

Question 4 : Le Rexy : marchés de travaux – délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 154,90 Ko

Question 3 : Ecole M. Genest : avenants au marché de travaux pdf - 164,96 Ko

Question 2 : Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°1 au lot 3 : Sites raccordés au réseau de chaleur urbain bois (RCBE) pdf - 150,11 Ko

Question 1 : Amortissement des immobilisations : modification de la durée d’amortissement des horodateurs pdf - 154,45 Ko