Conseil municipal du 27 mars 2025

Question 31 : Points d’Apports Collectifs (PAC) - Avenant n°4 à la convention générale avec le SBA pour l’implantation, la collecte et l’entretien du dispositif pdf - 248,40 Ko

Annexe 2 à la question 31 pdf - 664,89 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 95,37 Ko

Question 30 : Bail à complant - Ajustement des termes du bail à conclure avec un viticulteur sur les parcelles communales ZA 120 et 121 pdf - 178,40 Ko

Annexe 2 à la question 30 pdf - 126,68 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 114,38 Ko

Question 29 : Ajustement des conditions de cession en vue de la construction d’un éco quartier - Parcelles AZ 41, 42, 43, 44, 45, 46, AV 469, 288, 278 - RETIRE pdf - 43,21 Ko

Question 28 : Politique foncière de la Ville - Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 171,75 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 36,58 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 57,99 Ko

Question 27 : Rue des Ceps et place des Aubépines - Reprise des voiries dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal pdf - 234,45 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 133,49 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 212,19 Ko

Question 26 : Rue Henri Barbusse - Reprise des voiries dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal pdf - 232,31 Ko

Annexe 2 à la question 26 pdf - 190,12 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 127,63 Ko

Question 25 : Nouvelle zone de stationnement payant – Rue Jeanne d’Arc, avenue Virlogeux, mail Dumoulin, mail Jost Pasquier pdf - 178,61 Ko

Question 24 : Convention de gestion confiée par la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans à la Commune de Riom concernant le parking des Jardins de la Culture pdf - 178,77 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 269,42 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 1,39 Mo

Question 23 : Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP) – Bilan et ajustement des AP existantes et créations de nouvelles AP pdf - 209,22 Ko

Question 22 : Comptoir Solidaire – Adoption de l’opération et des modalités de financement pdf - 184,65 Ko

Question 21 : Groupement de commandes relatif à la mise en place d’une architecture d’hyperviseurs permettant l’hébergement des serveurs des deux collectivités pdf - 186,43 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 70,25 Ko

Question 20 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2025/2026 pdf - 243,25 Ko

Question 19 : Budget Primitif 2025 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 151,94 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 275,28 Ko

Question 18 : Taux des impôts locaux 2025 pdf - 171,99 Ko

Question 17 : Affectation du résultat 2024 pdf - 177,08 Ko

Question 16 : Compte Administratif 2024 pour le budget principal pdf - 168,70 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 1,39 Mo

Question 15 : Compte de Gestion 2024 pour le budget principal pdf - 169,78 Ko

Question 14 : Convention de partenariat avec la Fédération Française de Tir à l’Arc, Riom Limagne et Volcans et les Archers Riomois pdf - 180,51 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 95,82 Ko

Question 13 : Règlement intérieur des Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - Modification du règlement pdf - 172,03 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 117,08 Ko

Question 12 : Déclassement des brochures et catalogues du Pôle Archives et Patrimoines pdf - 252,79 Ko

Question 11 : Pose d’un « pavé de mémoire » sur le domaine public en hommage à Maurice Berger pdf - 246,97 Ko

Annexe 2 à la question 11 pdf - 54,86 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 91,21 Ko

Question 10 : Communication des rapports sociaux uniques 2022 et 2023 pdf - 182,59 Ko

Annexe 2 à la question 10 pdf - 961,05 Ko

Annexe 1 à la question 10 pdf - 966,90 Ko

Question 9 : Bilan 2024 - Formation des élus pdf - 96,94 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 98,26 Ko

Question 8 : Frais de représentation du Maire pdf - 173,37 Ko

Question 7 : Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale et des Enseignants Artistique (intégration IFSE temps de travail) pdf - 300,02 Ko

Question 6 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé pdf - 246,97 Ko

Question 5 : Modifications des modalités d’exercice du travail à temps partiel pdf - 260,00 Ko

Question 4 : Règlement des astreintes techniques de la Commune de Riom pdf - 182,12 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 551,11 Ko

Question 3 : Mise à jour du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes pdf - 228,81 Ko

Question 2 : Modalités d’attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués pdf - 184,02 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 52,38 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications pdf - 179,41 Ko