Lundi 3 juillet

Question 43 : Dénomination de la promenade François Michelin pdf - 234,19 Ko

Annexe 1 à la question 43 pdf - 12,73 Mo

Question 42 : Schéma cyclable communal – Aménagement de l’Avenue du Stade pdf - 250,67 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 4,93 Mo

Question 41 : Convention de Participation pour Equipement Public Exceptionnel avec la Société HIVORY pdf - 247,32 Ko

Annexe 3 à la question 41 pdf - 128,94 Ko

Annexe 2 à la question 41 pdf - 189,27 Ko

Annexe 1 à la question 41 pdf - 100,72 Ko

Question 40 : Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la Commune de Riom entre la Commune et GRDF pdf - 255,46 Ko

Annexe 2 à la question 40 pdf - 3,99 Mo

Annexe 1 à la question 40 pdf - 1,21 Mo

Question 39 : Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms rue Victor Basch pdf - 252,69 Ko

Annexe 1 à la question 39 pdf - 229,41 Ko

Question 38 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue Victor Basch pdf - 248,51 Ko

Annexe 1 à la question 38 pdf - 370,38 Ko

Question 37 : Fonds d’Initiatives Sportives : Archers Riomois pdf - 174,84 Ko

Question 36 : Création de deux city-park pdf - 178,77 Ko

Question 35 : Convention de mise à disposition d’une salle de conservation des archives par la commune de Riom à la communauté d’agglomération Riom, Limagne et Volcans – Avenant modificatif n°2 pdf - 233,93 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 61,24 Ko

Question 34 : Tarifs spectacles saison culturelle 2023/2024 pdf - 197,86 Ko

Question 33 : Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenants relatifs à la CTG pdf - 175,04 Ko

Question 32 : Ecole Maurice Genest : gestionnaire du fonds pédagogique projet WEBradio pdf - 176,02 Ko

Annexe 1 à la question 32 pdf - 73,09 Ko

Question 31 : Délégation de Service Public – Construction et exploitation d’un crématorium pdf - 181,53 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 527,02 Ko

Question 30 : Programmes et opérations d’investissement 2023 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 182,96 Ko

Question 29 : Place Marinette Menut : convention d’occupation du domaine public en vue d’exploitation d’une station-service - protocole de fin d’occupation pdf - 246,03 Ko

Annexe 1 à la question 29 pdf - 954,03 Ko

Question 28 : 2 avenue Antoine Caux - Lots de copropriété : cession pdf - 183,16 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 40,04 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 63,80 Ko

Question 27 : Rue Jeanne d’Arc : cession des parcelles communales BK n°297, 298, 299, 300, 348 et 388 pdf - 191,81 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 1,23 Mo

Annexe 1 à la question 27 pdf - 95,41 Ko

Question 26 : Rue Jeanne d’Arc - Parcelles communales BK n°297, 298, 299, 300, 348 et 388 : confirmation du classement en domaine privé pdf - 178,40 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 95,41 Ko

Question 25 : Boulevard Chancelier de l’Hospital : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 176,28 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 57,37 Ko

Question 24 : 3 rue du Nord : Convention d’occupation du domaine public avec Groupe School of Arts pour Centre Scène pdf - 179,71 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 50,04 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 64,97 Ko

Question 23 : 12 rue Gilbert Romme : Convention d’occupation du domaine privé avec l’association de gestion des centres sociaux du territoire de Riom – Avenant à la convention de partenariat avec l’Association Foncière de Remembrement (AFR) pdf - 179,46 Ko

Annexe 2 à la question 23 pdf - 44,25 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 65,79 Ko

Question 22 : Bâtiment OPERA : Salle de pratique théâtrale - Conventions d’occupation du domaine public avec les associations Atelier théâtral riomois (ATR) et Amicale laïque (Section théâtre) pdf - 175,64 Ko

Annexe 3 à la question 22 pdf - 241,42 Ko

Annexe 2 à la question 22 pdf - 67,08 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 66,81 Ko

Question 21 : Bâtiment OPERA : Convention d’occupation du domaine public avec l’association La Vache Carrée pdf - 177,77 Ko

Annexe 3 à la question 21 pdf - 289,46 Ko

Annexe 2 à la question 21 pdf - 285,01 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 67,62 Ko

Question 20 : Bureau du guichet billetterie du Complexe sportif Emile Pons : convention d’occupation du domaine public avec le Club athlétisme loisirs de Riom pdf - 173,69 Ko

DELIB230720A.pdf pdf - 64,19 Ko

Question 19 : Parking souterrain sis 15 rue de la harpe : fixation de nouvelles règles de location pdf - 181,61 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 43,08 Ko

Question 18 : Préservation de la ceinture verte : appel à projet « Agriculture urbaine : Petits fruits - Maraichage – Arboriculture » : lancement pdf - 184,18 Ko

Annexe 4 à la question 18 pdf - 47,46 Ko

Annexe 3 à la question 18 pdf - 436,42 Ko

Annexe 2 à la question 18 pdf - 5,20 Mo

Annexe 1 à la question 18 pdf - 3,88 Mo

Question 17 : Jardins Familiaux route d’Ennezat : avenant à la convention de gestion avec l’Association des jardins familiaux de Riom pdf - 178,44 Ko

Annexe 3 à la question 17 pdf - 2,28 Mo

Annexe 2 à la question 17 pdf - 108,42 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 56,51 Ko

Question 16 : Parcelle BM 140 : acquisition foncière pdf - 230,83 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 100,78 Ko

Question 15 : Bilan 2022 : formation des élus pdf - 171,66 Ko

Question 14 : Groupement pour appel à concurrence sur la couverture prévoyance des agents pdf - 187,18 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 54,36 Ko

Question 13 : Forfait mobilité durable pdf - 192,71 Ko

Question 12 : Allocation aux parents d’enfants handicapés pdf - 190,99 Ko

Question 11 : Rétribution des agents recenseurs pdf - 183,76 Ko

Question 10 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er juillet 2023 pdf - 178,78 Ko

Annexe 1 à la question 10 pdf - 56,48 Ko

Question 9 : Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire : avenants de prolongation pdf - 182,17 Ko

Question 8 : Equipement du groupe scolaire Jean Rostand - Equipement de cuisine : compte rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 171,18 Ko

Question 7 : Equipement du groupe scolaire Jean Rostand - mobilier scolaire, mobilier et agencement bibliothèques et centre de documentation, mobilier de bureau et équipement de cuisine : avenant 1 aux lots 1, 2 et 3 pdf - 189,29 Ko

Question 6 : Aménagement de la place Félix Pérol : attribution des marchés de travaux pdf - 184,82 Ko

Question 5 : Stationnement payant : modification de la délibération initiale écartant le droit d’opposition des usagers pdf - 191,67 Ko

Question 4 : Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2023 à l’association Riom Centre pdf - 177,34 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 63,99 Ko

Question 3 : Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : modification pdf - 168,75 Ko

Question 2 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes pdf - 188,42 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 13,14 Mo

Question 1 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 575,04 Ko