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- Conseil municipal du 14 novembre 2019
Conseil municipal du 14 novembre 2019
Délibérations
Question 32 : Motion MSD pdf - 146,59 Ko
Annexe à la question 31 pdf - 5,69 Mo
Annexe 1 à la question 30 pdf - 1,27 Mo
Question 27 : Subvention exceptionnelle : Rugby-Club Riomois pdf - 147,28 Ko
Question 24 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2020 pdf - 154,49 Ko
Question 23 : Extension d’une chambre funéraire : avis de la Commune pdf - 148,73 Ko
Question 22 : Sinistre Eglise Notre Dame du Marthuret : transaction amiable pdf - 218,56 Ko
Question 21 : Rue Lucien Bayle : régularisation foncière pdf - 149,21 Ko
Question 19 : Déclassement des locaux de l’ancienne Bibliothèque pdf - 151,70 Ko
Question 17 : Tableau des effectifs 2019 : créations et suppressions de postes pdf - 151,17 Ko
Question 11 : Garantie Emprunt Agence France Locale pdf - 156,04 Ko
Question 10 : Tarifs 2020 de l’eau et de l’assainissement (part communale) pdf - 147,00 Ko
Question 9 : Tarifs 2020 : prestations diverses pdf - 291,17 Ko
Question 8 : Indemnité de conseil au bénéfice du Trésorier principal pdf - 152,72 Ko
Question 7 : Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables pdf - 150,23 Ko
Question 6 : Budget Principal : décision modificative n° 2 pdf - 259,72 Ko
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