Conseil municipal du 14 novembre 2019

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Délibérations

Question 32 : Motion MSD pdf - 146,59 Ko

Question 31 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif (SPANC) du SIARR : exercice 2018 pdf - 158,66 Ko

Annexe à la question 31 pdf - 5,69 Mo

Question 30 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2018 pdf - 170,92 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 1,27 Mo

Question 29 : Dénomination de voirie – quartier du Creux – opération Auvergne Habitat pdf - 142,23 Ko

Question 28 : Fonds d’Initiatives Culturelles – Association des Propriétaires d’Anciennes Demeures Riomoises pdf - 146,50 Ko

Question 27 : Subvention exceptionnelle : Rugby-Club Riomois pdf - 147,28 Ko

Question 26 : Subvention exceptionnelle et convention de partenariat sportif et d’image avec l’association de Johan NIGON « Boby’s Racing junior » pdf - 148,64 Ko

Question 25 : Centre médico scolaire (CMS) : participation de la Commune aux frais de fonctionnement pdf - 151,76 Ko

Question 24 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2020 pdf - 154,49 Ko

Question 23 : Extension d’une chambre funéraire : avis de la Commune pdf - 148,73 Ko

Question 22 : Sinistre Eglise Notre Dame du Marthuret : transaction amiable pdf - 218,56 Ko

Question 21 : Rue Lucien Bayle : régularisation foncière pdf - 149,21 Ko

Question 20 : Cession d’une parcelle communale pour la réalisation d’une maison médicale au Couriat pdf - 157,46 Ko

Question 19 : Déclassement des locaux de l’ancienne Bibliothèque pdf - 151,70 Ko

Question 18 : Mise à disposition d’agents de la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement de la convention pdf - 151,31 Ko

Question 17 : Tableau des effectifs 2019 : créations et suppressions de postes pdf - 151,17 Ko

Question 16 : Restructuration des réseaux rue du Moulin d’Eau – Travaux supplémentaires suite à la découverte de problèmes sous la chaussée : avenant 2 pdf - 167,06 Ko

Question 15 : Marchés de nettoyage de bâtiments : compte rendu de délégation au Maire pdf - 145,48 Ko

Question 14 : Travaux de réfection des toitures terrasses du groupe scolaire René Cassin : attribution du marché pdf - 146,74 Ko

Question 13 : Marché d'exploitation de performance énergétique : installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire lots 01 et 04 : Compte rendu de délégation donnée au Maire pdf - 151,21 Ko

Question 12 : Conservation du patrimoine historique de la ville : modification de l’autorisation de programme 2013-01 pdf - 149,86 Ko

Question 11 : Garantie Emprunt Agence France Locale pdf - 156,04 Ko

Question 10 : Tarifs 2020 de l’eau et de l’assainissement (part communale) pdf - 147,00 Ko

Question 9 : Tarifs 2020 : prestations diverses pdf - 291,17 Ko

Question 8 : Indemnité de conseil au bénéfice du Trésorier principal pdf - 152,72 Ko

Question 7 : Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables pdf - 150,23 Ko

Question 6 : Budget Principal : décision modificative n° 2 pdf - 259,72 Ko

Question 5 : Installation d’ombrières photovoltaïques sur les parkings publics – Mesure de publicité pdf - 335,06 Ko

Question 4 : Attribution subventions éco-manifestations 2019 : Les Archers Riomois et le Rugby Club Riomois pdf - 149,45 Ko

Question 3 : Travaux d’économie d’énergie : toiture groupe scolaire René Cassin – demande de fonds de concours à Riom Limagne et Volcans pdf - 153,12 Ko

Question 2 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 216,46 Ko

Question 1 : Motion contre l’atteinte à la qualité de service des trésoreries publiques pdf - 227,50 Ko

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