Lundi 9 octobre

Question 54 : Attribution subventions éco-manifestations 2023 pdf - 317,69 Ko

Question 53 : Appel à Projets « Ecoquartier » - Désignation du Lauréat pdf - 450,04 Ko

Question 52 : Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunication électroniques dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01 pdf - 400,14 Ko

Annexe 1 à la question 52 pdf - 204,15 Ko

Question 51 : Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01 pdf - 448,54 Ko

Annexe 1 à la question 51 pdf - 251,00 Ko

Question 50 : Travaux de dissimulation du réseau électrique dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01 et marché de travaux d’enfouissement toutes tranches pdf - 409,04 Ko

Annexe 1 à la question 50 pdf - 343,68 Ko

Question 49 : Etablissement de supports en façade - Application à l'ensemble du territoire de la Commune de Riom des dispositions particulières applicables à la Commune de Paris par le Code de la Voirie Routière (articles L 171- 2 à L 171-11) pdf - 364,19 Ko

Question 48 : Convention de mise à disposition d’une partie de la régie espaces verts pour l’entretien des espaces pdf - 288,83 Ko

Annexe 1 à la question 48 pdf - 388,13 Ko

Question 46 : Modification n°1 du PLUI de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : avis de la Commune pdf - 570,88 Ko

Annexe 2 à la question 46 pdf - 2,00 Mo

Annexe 1 à la question 46 pdf - 150,19 Ko

Question 45 : Réfection du chemin des deux Bognes – Fonds de concours de la Commune de Saint Beauzire pdf - 268,21 Ko

Annexe 1 à la question 45 pdf - 180,17 Ko

Question 44 : Réfection de chaussée voie communale n°6 – Fonds de concours à la Commune de Marsat pdf - 273,83 Ko

Question 1 à la question 44 pdf - 10,71 Mo

Question 43 : Réseau câblé : Cession des éléments actifs à SFR pdf - 374,88 Ko

Annexe 2 à la question 43 pdf - 1,36 Mo

Annexe 1 à la question 43 pdf - 148,11 Ko

Question 42 : Réseau câblé : désaffectation et déclassement des éléments actifs pdf - 370,09 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 213,25 Ko

Question 41 : Logements rue Antoine Caux : conditions de location pdf - 341,26 Ko

Annexe 1 à la question 41 pdf - 65,75 Ko

Question 40 : Ancien groupe scolaire Jean-Moulin : désaffectation et déclassement pdf - 366,08 Ko

Question 39 : Logements scolaires : désaffectation pdf - 415,33 Ko

Question 38 : Gestion du patrimoine bâti - demandes de changement de destination : délégation au Maire pdf - 266,50 Ko

Question 37 : Boulevard Chancelier de l’Hospital : cession de parcelles issues du domaine public communal pdf - 277,81 Ko

Annexe 1 à la question 37 pdf - 225,08 Ko

Question 36 : Stationnement 15 rue de la harpe, parcelles CE 522 : cession de 4 lots pdf - 361,07 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 854,74 Ko

Question 35 : Extension du Centre Régional de Tir à l’Arc et modification du cheminement piéton : cession de parcelles de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans au profit de la Commune de Riom pdf - 284,28 Ko

Annexe 2 à la question 35 pdf - 205,73 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 585,19 Ko

Question 34 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°97 pdf - 273,96 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 52,34 Ko

Question 33 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°194 pdf - 266,43 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 56,42 Ko

Question 32 : Rue des Hauts de Madargue : acquisition de parcelle YE n°671 pdf - 256,57 Ko

Annexe 1 à la question 32 pdf - 13,29 Ko

Question 31 : Rue des Vignes Froides - Régularisations foncières : acquisition d’alignement de voirie parcelle AE n°413 pdf - 259,55 Ko

Annexe 2 à la question 31 pdf - 190,70 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 20,53 Ko

Question 30 : Régularisations foncières et aménagement du carrefour des Vignes Froides : échanges fonciers pdf - 280,52 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 91,60 Ko

Question 29 : Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pour les travaux d’eaux pluviales urbaines : Chemin des coteaux et Quartier Dunkerque pdf - 324,84 Ko

Annexe 1 à la question 29 pdf - 57,64 Ko

Question 28 : Equipement du groupe scolaire Jean Rostand – équipement informatique : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) pdf - 283,99 Ko

Question 27 : Service d’assurances : attribution des marchés pdf - 309,05 Ko

Question 26 : Aménagement d'un parking faubourg Bardon : avenant 1 au lot 01 pdf - 254,29 Ko

Question 25 : Réhabilitation de la place Félix Pérol : attribution du lot 05, espaces verts pdf - 254,17 Ko

Question 24 : Réfection des toitures et des façades au gymnase de l'Amitié au Cerey : attribution du lot 01 et délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 425,62 Ko

Question 23 : Octroi de la garantie d’emprunt pdf - 377,62 Ko

Annexe 2 à la question 23 pdf - 568,97 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 908,37 Ko

Question 22 : Garantie d’emprunt à l’OPHIS concernant l’opération Riom Saint Amable pdf - 360,49 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 1,69 Mo

Question 21 : Budget Principal 2023 : décision modificative n° 2 pdf - 254,63 Ko

Question 20 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association des Parents d’Elèves de l’école Jean Rostand pdf - 257,56 Ko

Question 19 : Fonds d’Initiatives Sportives : Team Riders pdf - 252,98 Ko

Question 18 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2024 pdf - 311,06 Ko

Question 17 : Convention Lire et faire lire pdf - 270,54 Ko

Annexe 4 à la question 17 pdf - 502,71 Ko

Annexe 3 à la question 17 pdf - 982,34 Ko

Annexe 2 à la question 17 pdf - 259,48 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 562,98 Ko

Question 16 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Science-Toi ! pdf - 261,33 Ko

Question 15 : Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications du règlement intérieur pdf - 239,29 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 342,21 Ko

Question 14 : Création d’un tarif pour le remplacement des badges d’accès aux Écoles d’Art et de Musique pdf - 238,44 Ko

Question 13 : Convention de partenariat entre la Commune de Riom et le Lycée Marie Laurencin pdf - 238,84 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 90,84 Ko

Question 12 : Convention de partenariat entre la Commune de Riom et l’artiste Anabelle Folliet pdf - 241,56 Ko

Annexe 1 à la question 12 pdf - 252,05 Ko

Question 11 : Partenariat entre la Ville de Riom et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre des « Impulsions » pdf - 271,74 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 682,38 Ko

Question 10 : Eglise Notre-Dame du Marthuret : restauration du tableau Christ devant Pilate (dernier quart du XVIe siècle) d'après Martin de Vos (1532-1603) pdf - 345,04 Ko

Question 9 : Eglise Notre-Dame du Marthuret : restauration du tableau Ecce Homo (1819) de Henri-Joseph de Forestier (1787-1872) pdf - 326,13 Ko

Question 8 : Contrat Groupe d’Assurance Prévoyance pdf - 474,70 Ko

Question 7 : Indemnisation des heures supplémentaires réalisées par les assistants d’enseignement artistique pdf - 513,79 Ko

Question 6 : Indemnité compensatrice de congés payés en cas de retraite, de licenciement, ou de mutation, du fait de la maladie pdf - 428,19 Ko

Question 5 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 509,71 Ko

Question 4 : Mise en place d’une mutuelle communale pour les habitants pdf - 411,14 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 189,51 Ko

Question 3 : Ivresse publique et manifeste : mobilisation des agents de la police municipale au détriment des missions d’intérêt général, taxation des auteurs pdf - 473,38 Ko

Question 2 : Stationnement payant : compte rendu 2021 et 2022 des recours administratifs préalables obligatoires pdf - 284,99 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 48,94 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications pdf - 269,85 Ko