Lundi 11 décembre

Question 58 : Plan de lutte contre les Déchets abandonnés : demande de subvention pdf - 175,58 Ko

Question 57 : Conventions Brigade Nature du Puy de Dôme : Collecte spécifique du papier de bureau et Collecte spécifique des cartons de la Halle du marché couvert de Riom pdf - 184,65 Ko

Annexe 2 à la question 57 pdf - 334,36 Ko

Annexe 1 à la question 57 pdf - 423,54 Ko

Question 56 : Friches carcérales : clause d’intéressement pdf - 180,10 Ko

Annexe 2 à la question 56 pdf - 77,50 Ko

Annexe 1 à la question 56 pdf - 51,13 Ko

Question 55 : Convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont Ferrand pdf - 175,20 Ko

Annexe 1 à la question 55 pdf - 67,71 Ko

Question 54 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire de Riom Limagne et Volcans pdf - 175,55 Ko

Annexe 3 à la question 54 pdf - 362,25 Ko

Annexe 2 à la question 54 pdf - 11,99 Mo

Annexe 1 à la question 54 pdf - 1,67 Mo

Question 53 : Dénomination de voie - Allée Michèle SCHOTTEY pdf - 243,34 Ko

Annexe 1 à la question 53 pdf - 211,46 Ko

Question 52 : Cession du véhicule Renault Maxity AA-819-LJ pdf - 180,50 Ko

Question 51 : Reversement par le Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) d’une partie des recettes 2022 issues de la prise en charge des dépôts sauvages : convention pdf - 174,79 Ko

Annexe 1 à la question 51 pdf - 356,21 Ko

Question 50 : Sixième campagne de ravalement obligatoire - Modalités de mise en œuvre pdf - 370,80 Ko

Question 49 : Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune de Riom et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pdf - 181,62 Ko

Annexe 1 à la question 49 pdf - 491,16 Ko

Question 48 : 1 rue du Creux - Stationnement public temporaire sur le parking de Carrefour Market : Commodat pdf - 178,89 Ko

Annexe 1 à la question 48 pdf - 175,78 Ko

Question 47 : Logement 81 rue de l’Ambène : autorisation d’occupation à Monsieur et Madame GENNARDI pdf - 178,13 Ko

Annexe 2 à la question 47 pdf - 111,84 Ko

Annexe 1 à la question 47 pdf - 81,98 Ko

Question 46 : Immeuble 10 avenue de la Libération : renouvellement des contrats de location avec Madame BARBECOT et Madame CORREIA pdf - 178,23 Ko

Annexe 1 à la question 46 pdf - 110,72 Ko

Question 45 : Préservation de la Ceinture verte : acquisition parcelles BM n°100 et 103 au Maréchat pdf - 238,21 Ko

Annexe 1 à la question 45 pdf - 106,27 Ko

Question 44 : 12 rue Gilbert Romme : Convention d’occupation du domaine privé pdf - 175,64 Ko

Annexe 1 à la question 44 pdf - 63,85 Ko

Question 43 : Infrastructures souterraines et de surface de télécommunication : location à SFR pdf - 248,85 Ko

Annexe 1 à la question 43 pdf - 189,34 Ko

Question 42 : Délégation de Service Public – Aménagement et exploitation d’une aire d’accueil pour camping-cars pdf - 182,66 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 476,15 Ko

Question 41 : Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – principe de concession pdf - 252,78 Ko

Annexe 1 à la question 41 pdf - 302,19 Ko

Question 40 : Fourniture de titres restaurant : avenant n°1 pdf - 172,68 Ko

Question 39 : Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire : compte rendu lot 01 et autorisation de signature lot 02 pdf - 179,44 Ko

Question 38 : Aménagement de la place Félix Pérol : avenant n°1 aux lots 01, VRD et 07, Eclairage public pdf - 181,36 Ko

Question 37 : Marché de conception réalisation pour la restructuration de J. Rostand : avenant n°2 pdf - 181,28 Ko

Question 36 : Travaux de réhabilitation de voirie et réseaux humides quartier de Dunkerque : avenant n°1 au marché de travaux pdf - 246,80 Ko

Question 35 : Travaux de Renouvellement de l'éclairage public du quartier de Dunkerque : attribution du marché de travaux pdf - 248,12 Ko

Question 34 : Tarifs 2024 : prestations diverses pdf - 305,89 Ko

Question 33 : Passage à la nomenclature comptable M57 et adoption du règlement budgétaire et financier pdf - 183,04 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 479,15 Ko

Question 32 : Exécution du budget 2024 avant son vote pdf - 234,59 Ko

Question 31 : Budget Principal 2023 : décision modificative n°3 pdf - 217,68 Ko

Question 30 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 pdf - 170,87 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 1,52 Mo

Question 29 : Fonds d’Initiatives Sportives : Rugby Club Riomois pdf - 173,83 Ko

Question 28 : Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et l’ALSH de Marsat pdf - 181,58 Ko

Question 27 : Tarifs 2024 : repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et organismes extérieurs pdf - 230,08 Ko

Question 26 : Quotient Familial : modification du règlement pdf - 188,88 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 105,55 Ko

Question 25 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2022 au 31/08/2023 pdf - 203,96 Ko

Question 24 : Programme ERASMUS+ Jeunesse - Mise en place des projets de mobilité des acteurs de jeunesse et d’échanges de jeunes pdf - 182,22 Ko

Question 23 : Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Reversement de subventions pdf - 179,26 Ko

Question 22 : Convention d’Objectifs et de Financement CAF - Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) 2024-2025 pdf - 181,84 Ko

Question 21 : Règlements intérieurs de la salle Dumoulin, du Rexy Théâtre, de la Halle et de la Maison des Associations : modification pdf - 181,48 Ko

Annexe 4 à la question 21 pdf - 86,19 Ko

Annexe 3 à la question 21 pdf - 96,77 Ko

Annexe 2 à la question 21 pdf - 122,16 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 121,83 Ko

Question 20 : Information : bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don pdf - 191,16 Ko

Question 19 : Saisons Culturelles 2023/2024 : demande de subventions aux partenaires pdf - 233,99 Ko

Question 18 : Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central pdf - 235,78 Ko

Question 17 : Acceptation de dons au service Archives et Patrimoine pdf - 251,88 Ko

Question 16 : Lettre de Jeanne d’Arc, prêt pour l’exposition par la British Library à Londres en 2024-2025 pdf - 251,14 Ko

Question 15 : Convention de mise à disposition du service systèmes d’information de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans vers la Commune de Riom pdf - 207,04 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 139,73 Ko

Question 14 : Convention de mise à disposition d’une partie des services de la Commune de Riom vers la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : service garage pdf - 191,90 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 97,78 Ko

Question 13 : Convention de mise à disposition d’une partie des services de la Commune de Riom vers Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : service espaces verts pdf - 189,45 Ko

Annexe 3 à la question 13 pdf - 4,50 Mo

Annexe 2 à la question 13 pdf - 77,41 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 118,11 Ko

Question 12 : Convention de mise à disposition d’une partie des services entre la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pdf - 194,21 Ko

Annexe 1 à la question 12 pdf - 109,44 Ko

Question 11 : Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme pdf - 244,08 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 256,91 Ko

Question 10 : Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière pdf - 257,67 Ko

Question 9 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – Garantie Prévoyance pdf - 243,09 Ko

Question 8 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement pdf - 259,35 Ko

Question 7 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 178,90 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 45,98 Ko

Question 6 : Partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : renouvellement de la convention cadre pdf - 176,67 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 95,16 Ko

Question 5 : Information - Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2022 pdf - 183,08 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 283,46 Ko

Question 4 : Convention constitutive de groupement de commande entre la Commune de Clermont-Ferrand et plusieurs Collectivités Territoriales du Puy-de-Dôme et de l’Allier pour la passation d’un marché de capture, transport d’animaux et de fourri pdf - 173,29 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 533,11 Ko

Question 3 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications pdf - 179,43 Ko

Question 2 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2022 pdf - 175,92 Ko

Annexe 3 à la question 2 pdf - 1,68 Mo

Annexe 2 à la question 2 pdf - 7,74 Mo

Annexe 1 à la question 2 pdf - 1,74 Mo

Question 1 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 276,36 Ko