Conseil municipal du 12 décembre 2022

Question 42 : Lotissement « Le Pré du Moulin » - Dénomination et numérotation voirie pdf - 239,68 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 264,41 Ko

Question 41 : Cinquième campagne de ravalement obligatoire : nouvelle prolongation du délai pdf - 234,02 Ko

Question 40 : Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans pdf - 173,68 Ko

Annexe 1 à la question 40 pdf - 37,16 Ko

Question 39 : Lancement de l’Appel à Projet « Ecoquartier » pdf - 248,58 Ko

Annexe 1 à la question 39 pdf - 313,98 Ko

Question 38 : Saisons Culturelles 2022/2023 : demande de subventions aux partenaires pdf - 170,76 Ko

Question 37 : Acceptation de dons au pôle Archives et Patrimoines pdf - 251,43 Ko

Question 36 : Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central pdf - 226,38 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 1,91 Mo

Question 35 : Erasmus Ecole J Rostand élémentaire : reversement subvention pdf - 170,75 Ko

Question 34 : Fonds d’initiatives scolaires : groupes scolaires P. Brossolette, R. Cassin, M. Genest, J. Rostand pdf - 223,53 Ko

Question 33 : Tarifs 2023 : repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et organismes extérieurs pdf - 226,12 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 49,77 Ko

Question 32 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2021 au 31/08/2022 pdf - 198,02 Ko

Annexe 2 à la question 32 pdf - 150,67 Ko

Annexe 1 à la question 32 pdf - 177,67 Ko

Question 31 : Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Reversement de subventions pdf - 170,63 Ko

Question 30 : Convention d’Objectifs et de Financement CAF - Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) 2022-2023 pdf - 181,65 Ko

Question 29 : Contrat Enfance Jeunesse/Caisse d’Allocations Familiales : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pdf - 173,50 Ko

Question 28 : Stade Emile Pons : convention d’occupation d’un bureau et d’une buvette pour le Rugby Club Riomois pdf - 172,71 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 726,90 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 66,73 Ko

Question 27 : Parc urbain et sportif de Cerey : conventions d’occupation précaire de la maison - Complexe sportif Emile Pons : Club House pdf - 175,57 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 66,31 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 67,35 Ko

Question 26 : Bâtiment Le Rallye : Conventions d’occupation du domaine public à la section Modélisme de l’Amicale Laïque pdf - 169,47 Ko

Annexe 2 à la question 26 pdf - 330,43 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 66,55 Ko

Question 25 : Bâtiment Le Rallye : Conventions d’occupation du domaine public avec le Club de Bridge de Riom Limagne et volcans pdf - 168,60 Ko

Annexe 2 à la question 25 pdf - 358,83 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 68,14 Ko

Question 24 : Parcelle AV n° 371 : convention d’occupation précaire de deux garages avenue Archon Desperouses pour de l’Association Agréée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques de Riom (AAPPMA) pdf - 170,75 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 55,48 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 63,45 Ko

Question 23 : Salle de musculation et d’une salle de récupération : convention portant offre de concours – Rugby Club de Riom pdf - 168,50 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 58,54 Ko

Question 22 : Antenne relais Orange au stade Pierre Robin : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public pdf - 231,34 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 4,36 Mo

Question 21 : Ronchalon Parcelle ZA n° 233 : concession d’usage temporaire d’une réserve foncière pdf - 231,64 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 84,88 Ko

Question 20 : Rue du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de la parcelle AS n° 228 pdf - 233,16 Ko

Annexe 1 à a question 20 pdf - 80,39 Ko

Question 19 : Rue des Moulins - Régularisations foncières : acquisition d’alignements de voirie pdf - 177,21 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 96,84 Ko

Question 18 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pdf - 186,41 Ko

Annexe 1 à la question 18 pdf - 212,44 Ko

Question 17 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement pdf - 250,17 Ko

Question 16 : Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes pdf - 170,22 Ko

Question 15 : Accords-cadres pour la fourniture de titres restaurant à l’attention du personnel : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) pdf - 167,45 Ko

Question 14 : Accords-cadres pour le nettoyage de bâtiments : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) pdf - 172,05 Ko

Question 13 : Réfection d'un terrain de sport naturel et création d'un terrain synthétique au parc sportif du Cerey : avenant 2 au lot 02 terrain naturel pdf - 175,85 Ko

Question 12 : Marché de conception réalisation pour la restructuration de J. Rostand : avenant N° 1 pdf - 176,60 Ko

Question 11 : Réhabilitation de la voirie et des réseaux humides Quartier de Dunkerque : création du groupement de commandes pdf - 179,27 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 590,24 Ko

Question 10 : Tarifs 2023 : prestations diverses pdf - 303,10 Ko

Question 9 : Exécution du budget 2023 avant son vote pdf - 232,56 Ko

Question 8 : Budget Principal : décision modificative n° 4 pdf - 217,82 Ko

Question 7 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 pdf - 165,94 Ko

Annexe 1 à la question 7 pdf - 2,94 Mo

Question 6 : Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2022 à l’association Riom Centre pdf - 172,79 Ko

Question 5 : Coeur de Ville – avenant à la convention-cadre pluriannuelle de programmation Action Coeur de Ville pdf - 170,79 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 53,70 Ko

Question 4 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire de Riom Limagne et Volcans pdf - 171,80 Ko

Question 3 : Ancien Centre de Détention de Riom : acquisition pdf - 172,26 Ko

Question 2 : Ancienne Maison d’Arrêt de Riom : acquisition pdf - 171,68 Ko

Question 1 : Participation à l’action « Elu(e) Rural(e) Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal pdf - 172,17 Ko