Conseil municipal du 13 décembre 2021

Question 31 : Consultation publique - Projet d’aménagement d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès Maroquinerie Sellerie : avis de la Commune pdf - 399,18 Ko

Question 30 : Lycée Pierre Joël Bonté : convention de partenariat avec la Commune pdf - 135,13 Ko

Question 29 : Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune et Riom Limagne et Volcans pdf - 136,51 Ko

Question 28 : Contribution au Fonds de Solidarité Logement pdf - 146,82 Ko

Question 27 : Acceptation de dons d’archives pdf - 233,26 Ko

Question 26 : Convention de mise à disposition d’une salle de conservation des archives par la ville de Riom à la Communauté d’agglomération Riom, Limagne et Volcans – Avenant modificatif n° 1 pdf - 202,40 Ko

Question 25 : Convention de partenariat entre le Lycée Virlogeux, la Compagnie les Guêpes Rouges avec le Pôle Saisons Culturelles de la Commune de Riom pdf - 138,96 Ko

Question 24 : Partenariat avec l’association « Le Champ des Notes » (Puce a l’Oreille) : convention 2021 – 2023 pdf - 134,11 Ko

Question 23 : Saisons Culturelles 2021/2022 : demande de subventions aux partenaires pdf - 137,69 Ko

Question 22 : Centre médico scolaire (CMS) : participation de la Commune aux frais de fonctionnement pdf - 137,02 Ko

Question 21 : Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité – Convention pdf - 145,23 Ko

Question 20 : Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Reversement de subventions pdf - 135,05 Ko

Question 19 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2020 au 31/08/2021 pdf - 162,78 Ko

Question 18 : Réfection trottoir rue du Pré Madame : transaction amiable pdf - 212,38 Ko

Question 17 : Boulevard Desaix - Cession d’un immeuble communal : parcelle CD n°133 pdf - 137,80 Ko

Question 16 : Boulevard Desaix - Déclassement d’un immeuble communal : parcelle CD n°133 pdf - 132,97 Ko

Question 15 : Centre Social Joseph Gaidier : avenant n°1 à la Convention d’occupation de la Maison de l’Oratoire pdf - 132,38 Ko

Question 14 : Mandat spécial aux élus pour une mission des 16 et 17 novembre 2021(congrès des maires) et le 8 décembre 2021(remise du prix des rubans du Patrimoine) pdf - 140,87 Ko

Question 13 : Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans, et la Commune de Riom pdf - 150,62 Ko

Question 12 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2022 pdf - 135,60 Ko

Question 11 : Réfection des toitures du groupe scolaire Pierre BROSSOLETTE : délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) pdf - 139,47 Ko

Question 10 : Accord cadre Nettoyage des locaux : avenant au Lot 02 pdf - 131,41 Ko

Question 9 : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 2 au Lot 01 et avenant 1 au Lot 05 pdf - 141,05 Ko

Question 8 : Tour de l’Horloge Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : avenants pdf - 147,85 Ko

Question 7 : Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22-4 du code général des collectivités territoriale et délégation donnée au Maire pour la signature des conventions de groupement de commande pdf - 137,27 Ko

Question 6 : Guide des achats publics en procédure adaptée : modifications pdf - 133,69 Ko

Question 5 : Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville pour 2021 à l’association Riom Centre pdf - 205,14 Ko

Question 4 : Exécution du budget 2022 avant son vote pdf - 133,51 Ko

Question 3 : Budget Principal : décision modificative n° 4 pdf - 167,06 Ko

Question 2 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2022 pdf - 129,35 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 5,62 Mo

Question 1 : Fourrière automobile : délégation autorité de fourrière pdf - 132,92 Ko