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Conseil municipal du 13 février 2020
Délibérations
Question 42 : Vente aux enchères véhicule, matériel, outillage pdf - 438,31 Ko
Question 41 : Délégation au Maire pour demande d’autorisations d’urbanisme pour 2020 pdf - 146,37 Ko
Question 37 : Fonds d’Initiatives scolaires : Maurice Genest élémentaire pdf - 149,70 Ko
Question 36 : Fonds d’initiatives scolaires : Pierre Brossolette élémentaire pdf - 149,87 Ko
Question 34 : Organisation de séjours pour les jeunes Riomois en 2020 pdf - 157,91 Ko
Question 33 : Adoption d’un dispositif « BAFA citoyen » pdf - 150,77 Ko
Question 32 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 144,23 Ko
Question 29 : Cession foncière, parcelle AE n°165 pdf - 145,27 Ko
Question 25 : Indemnité spécifique de rupture conventionnelle : 1er janvier 2020 pdf - 213,88 Ko
Question 22 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2020/2021 pdf - 218,66 Ko
Question 20 : Guide des achats publics en procédure adaptée : modifications pdf - 146,40 Ko
Question 16 : Frais de représentation du Maire pdf - 143,56 Ko
Annexe 1 à la question 13 pdf - 1,36 Mo
Question 12 : Taux des impôts locaux 2020 pdf - 138,95 Ko
Question 11 : Affectation des résultats de fonctionnement 2019 pdf - 147,80 Ko
Question 9 : Bilan 2019 : formation des élus pdf - 158,50 Ko
Question 8 : Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’assainissement pdf - 153,35 Ko
Question 7 : Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’eau pdf - 153,17 Ko
Question 6 : Compte Administratif 2019 pour le budget principal pdf - 153,30 Ko
Annexe 1 à la question 6 pdf - 1,42 Mo
Question 5 : Compte de Gestion 2019 pour le budget principal et les budgets annexes pdf - 140,76 Ko
Question 4 : Convention de coordination Police Nationale et Police Municipale pdf - 137,44 Ko
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