Conseil municipal du 13 février 2020

Question 43 : Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : budgets annexes eau et assainissement : devenir des excédents et des déficits pdf - 155,06 Ko

Question 42 : Vente aux enchères véhicule, matériel, outillage pdf - 438,31 Ko

Question 41 : Délégation au Maire pour demande d’autorisations d’urbanisme pour 2020 pdf - 146,37 Ko

Question 40 : Convention de Projet Urbain Partenarial pour la mise en œuvre du lotissement du Pré du Moulin : autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire pdf - 194,05 Ko

Question 39 : Jardins de la Culture - Information sur le nouveau règlement intérieur des écoles municipales de musique et d’arts plastiques pdf - 134,61 Ko

Question 38 : Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : convention d’objectifs pdf - 154,43 Ko

Question 37 : Fonds d’Initiatives scolaires : Maurice Genest élémentaire pdf - 149,70 Ko

Question 36 : Fonds d’initiatives scolaires : Pierre Brossolette élémentaire pdf - 149,87 Ko

Question 35 : Adoption du règlement fixant les modalités de mise en œuvre de l’accompagnement et de l’attribution des aides aux projets de jeunes riomois déposés sur la plateforme wweeddoo pdf - 149,15 Ko

Question 34 : Organisation de séjours pour les jeunes Riomois en 2020 pdf - 157,91 Ko

Question 33 : Adoption d’un dispositif « BAFA citoyen » pdf - 150,77 Ko

Question 32 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 144,23 Ko

Question 31 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 157,31 Ko

Question 30 : Piscine Béatrice Hess - Projet d’extension : cession des parcelles YE 536 et 540 à Riom Limagne et Volcans pdf - 150,79 Ko

Question 29 : Cession foncière, parcelle AE n°165 pdf - 145,27 Ko

Question 28 : 37 rue de Chaumont : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 145,02 Ko

Question 27 : Ecoles de musique et d’arts plastiques : conventions de mise à disposition de locaux aux associations pdf - 151,13 Ko

Question 26 : Mutualisation : convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pour 2020 et bilan 2019 pdf - 229,55 Ko

Question 25 : Indemnité spécifique de rupture conventionnelle : 1er janvier 2020 pdf - 213,88 Ko

Question 24 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2020 pdf - 149,87 Ko

Question 23 : SEMERAP : désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales et au Comité de Contrôle Analogue pdf - 142,36 Ko

Question 22 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2020/2021 pdf - 218,66 Ko

Question 21 : Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22-4 du code général des collectivités territoriales pdf - 143,62 Ko

Question 20 : Guide des achats publics en procédure adaptée : modifications pdf - 146,40 Ko

Question 19 : Tour de l'Horloge : travaux de restauration des façades et du dôme, travaux d'accessibilité extérieure et mise en lumière - attribution des marchés et actualisation du plan de financement pdf - 155,61 Ko

Question 18 : Réhabilitation du groupe scolaire Jean Rostand : clôture de la procédure en cours et lancement d’une nouvelle procédure pdf - 146,42 Ko

Question 17 : Programmes et opérations d’investissement 2020 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 172,07 Ko

Question 16 : Frais de représentation du Maire pdf - 143,56 Ko

Question 15 : Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 148,68 Ko

Question 14 : Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 147,31 Ko

Question 13 : Budget Primitif 2020 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 136,75 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 1,36 Mo

Question 12 : Taux des impôts locaux 2020 pdf - 138,95 Ko

Question 11 : Affectation des résultats de fonctionnement 2019 pdf - 147,80 Ko

Question 10 : Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2019 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 160,37 Ko

Question 9 : Bilan 2019 : formation des élus pdf - 158,50 Ko

Question 8 : Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’assainissement pdf - 153,35 Ko

Question 7 : Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’eau pdf - 153,17 Ko

Question 6 : Compte Administratif 2019 pour le budget principal pdf - 153,30 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 1,42 Mo

Question 5 : Compte de Gestion 2019 pour le budget principal et les budgets annexes pdf - 140,76 Ko

Question 4 : Convention de coordination Police Nationale et Police Municipale pdf - 137,44 Ko

Question 3 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 236,39 Ko

Question 2 : Ancien Centre de détention : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’État, définition de la procédure et délégation donnée au Maire afin de signer les marchés de diagnostics pdf - 148,91 Ko

Question 1 : Cœur de Ville : avenant à la convention-cadre pluriannuelle de programmation Action Cœur de Ville pdf - 200,50 Ko