Conseil municipal du 26 septembre 2019

Question 41 : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation voirie et réseaux humides Avenue de Dunkerque – délégation de signature pdf - 149,28 Ko

Question 40 : Restructuration des réseaux rues du Moulin d’Eau et Planchepaleuil : avenants pdf - 162,29 Ko

Question 39 : Budget assainissement : décision modificative n° 1 pdf - 152,22 Ko

Question 38 : Budget Eau : décision modificative n° 1 pdf - 152,40 Ko

Question 37 : SEMERAP – TVA – Avenants à la Délégation de Service Public pdf - 144,41 Ko

Question 36 : Garantie d’emprunt à l’OPHIS pdf - 152,41 Ko

Question 35 : Adhésions au Centre de Remboursement des Chèques Emplois Services Universels (CRCESU) et à l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pdf - 142,47 Ko

Question 34 : Convention SFR - déploiement de la fibre optique sur le territoire Riomois pdf - 145,05 Ko

Question 33 : Marché de fourniture et pose de solutions acoustiques – pénalités : transaction amiable pdf - 162,71 Ko

Question 32 : Jardins familiaux : règlement des jardins communaux et révision de la convention type de location pdf - 145,76 Ko

Question 31 : Association Foncière Urbaine des Martres (AFU) : cession d’un bien en indivision, parcelle ZA 306 pdf - 149,41 Ko

Question 30 : ENEDIS - rue du Moulin d’Eau, parcelle YL n°102 : convention de servitudes pdf - 151,29 Ko

Question 29 : Déploiement de la fibre très haut débit sur les bâtiments communaux : convention avec SFR pdf - 145,93 Ko

Question 28 : Projet de maison médicale : déclassement d’une portion de domaine public communal, parcelle CI n° 23 au Couriat pdf - 146,09 Ko

Question 27 : Rétrocession d’un ensemble de parcelles à la Commune par l’EPF SMAF pdf - 150,15 Ko

Question 26 : Cession d’un bien par l’Etat : exercice du droit de priorité de la Commune, parcelle AV n° 128 pdf - 147,10 Ko

Question 25 : Future extension du Parc sportif et urbain de Cerey, parcelle AI n°66 : acquisition foncière pdf - 147,28 Ko

Question 24 : Zone de Jardins et Vergers rues Pierre Mazuer et de Planchepaleuil, parcelles AT n°89 et 90 : acquisition foncière pdf - 148,69 Ko

Question 23 : Zone de Jardins rue du chandelier et de Planchepaleuil, parcelle AS n°56 : acquisition foncière pdf - 147,33 Ko

Question 22 : Création d’un accès au triangle des boules : rue du Galoubet, emplacement réservé n°4, parcelle BT n°147 – acquisition foncière pdf - 146,75 Ko

Question 21 : Ancienne Bibliothèque : Convention d’occupation précaire au profit de l’EFCAM pdf - 147,16 Ko

Question 20 : Ancienne Bibliothèque, rue Croisier : restitution par Riom Limagne et Volcans – délai supplémentaire, déclassement pdf - 150,47 Ko

Question 19 : Mandat spécial : déplacement en Allemagne – NORDLINGEN pdf - 150,58 Ko

Question 18 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 150,01 Ko

Question 17 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Lycée Virlogeux pdf - 145,59 Ko

Question 16 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Collège Jean Vilar pdf - 145,44 Ko

Question 15 : Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de RIOM pdf - 144,65 Ko

Question 14 : Fonds d’Initiatives Sportives : Rugby Club de RIOM pdf - 145,20 Ko

Question 13 : Tarif skate-park du 25 septembre 2019 au 31 août 2020 pdf - 158,35 Ko

Question 12 : Saisons culturelles et résidences 2020 : demandes de subventions pdf - 202,55 Ko

Question 11 : Agence des Musiques et Territoires d’Auvergne (AMTA) : convention de partenariat pour la période 2019 – 2021 pdf - 150,41 Ko

Question 10 : Crédit Mutuel Massif Central : convention de partenariat pdf - 205,60 Ko

Question 9 : Ecole Municipale de Musique de Riom : demande de classement en Conservatoire à Rayonnement Communal pdf - 152,67 Ko

Question 8 : Rentrée scolaire 2019-2020 : information pdf - 166,96 Ko

Question 7 : Projet Educatif de Territoire (PEDT) : renouvellement 2019-2021 pdf - 159,45 Ko

Question 6 : Tarifs 2020 : restauration scolaire - communes extérieures pdf - 149,49 Ko

Question 5 : Information - Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2018 pdf - 143,15 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 481,72 Ko

Question 4 : Cession de matériel et mobilier : délégation donnée au Maire pdf - 143,36 Ko

Question 3 : Association Foncière de Remembrement : désignation des membres pdf - 146,98 Ko

Question 2 : Stationnement payant : modification de l’abonnement professionnel pdf - 151,44 Ko

Question 1 : Aménagement de l’entrée sud de Riom (RD 2029) : convention de financement avec l’Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France pdf - 211,16 Ko