Délibérations - 9 février 2016

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Délibérations

Compte de Gestion 2015 pour le budget principal et les budgets annexes pdf - 226,49 Ko

Affectation des résultats de fonctionnement 2015 pdf - 231,87 Ko

Compte Administratif 2015 pour le budget principal et les budgets annexes pdf - 248,80 Ko

Archives municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-01 pdf - 266,17 Ko

Patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 246,30 Ko

Groupe scolaire M. Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02 pdf - 258,17 Ko

Cuisine centrale et satellites : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 245,67 Ko

Taux des impôts locaux 2016 pdf - 237,22 Ko

Cuisine centrale : définition de la procédure et délégation donnée au Maire pdf - 255,00 Ko

Programme de construction d’une cuisine centrale et de mise en conformité des satellites : demande d'aide au titre du Fonds d'intervention communal 2016-2018 pdf - 254,57 Ko

Fourniture de carburants : constitution d’un groupement de commandes pdf - 245,86 Ko

Programme de construction d’une cuisine centrale et de mise en conformité des satellites : demande d'aide au titre de la dotation budgétaire de soutien à l'investissement des Communes pour 2016 pdf - 253,55 Ko

Fonds d’Intervention Communal 2016-2018 : demande d’aide financière auprès du Conseil Départemental pdf - 253,46 Ko

Rue des Charmettes : avenant n° 3 pour création de prix nouveaux et réajustement des montants des montants des tranches pdf - 257,61 Ko

Frais de représentation du Maire : allocation d’indemnités 2016 pdf - 244,65 Ko

Bilan 2015 : formation des élus pdf - 224,09 Ko

Annexe pdf - 98,58 Ko

Annexe pdf - 54,01 Ko

Rue Saint-Yvoine : échange de terrains pdf - 276,25 Ko

Annexe pdf - 363,57 Ko

Mise à disposition de matériel à Riom Communauté : convention et règlement pdf - 240,09 Ko

Annexe pdf - 67,70 Ko

Annexe pdf - 92,89 Ko

Annexe pdf - 4,10 Ko

Annexe pdf - 79,82 Ko

Annexe pdf - 93,87 Ko

Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2015 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 269,41 Ko

Annexe pdf - 26,40 Ko

Annexe pdf - 105,27 Ko

Politique sociale, familiale et solidaire Riomoise pdf - 263,51 Ko

Annexe pdf - 140,97 Ko

Annexe pdf - 100,88 Ko

Partenariat avec l’association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : conventions pdf - 281,21 Ko

Fonds d’Initiatives Solidaires : Fonds Solidarité Logement du Conseil Départemental pdf - 262,43 Ko

Quotient familial : fixation des tranches du barème du quotient familial pdf - 233,93 Ko

Fonds d’Initiatives Scolaires : Ecole élémentaire Pierre Brossolette pdf - 264,35 Ko

Conventions d’objectifs avec les associations pdf - 289,22 Ko

Annexe pdf - 117,08 Ko

Annexe pdf - 129,78 Ko

Annexe pdf - 12,49 Mo

Vote du Budget Principal 2016 / Budgets annexes pdf - 11,09 Mo

Annexe pdf - 14,66 Ko

Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal pdf - 325,59 Ko

Annexe pdf - 88,30 Ko

EPF-SMAF : adhésion de collectivités pdf - 231,23 Ko

Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) : résiliation de l’adhésion pdf - 241,69 Ko

Motion relative au montant de l’amende « stationnement » pdf - 242,76 Ko

Fonds d’Initiatives Culturelles : Amitiés Auvergne Chine pdf - 263,15 Ko

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat pdf - 277,08 Ko

Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionaire pdf - 239,06 Ko

 

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