Délibérations du 4 juillet 2016

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Délibérations

Question n°1 : Fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat – Riom Communauté – Volvic Sources et Volcans pdf - 265,35 Ko

Question n°3 : Attribution de compensation : transfert de la Petite Enfance pdf - 270,69 Ko

Annexe question n°1 pdf - 338,03 Ko

Question n°2 : Fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat – Riom Communauté – Volvic Sources et Volcans pdf - 273,35 Ko

Question n°5 : Budget Eau : décision modificative n° 1 pdf - 249,64 Ko

Question n°4 : Budget Principal : décision modificative n° 1 pdf - 346,96 Ko

Question n°6 : Conservation du patrimoine historique de la Ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n°2013-01 pdf - 249,75 Ko

Question n°7 : Eglise du Marthuret – restauration extérieure des bas-côtés : attribution des marchés pdf - 234,58 Ko

Question n°10 : Rue de Planchepaleuil : compte rendu de l’attribution des marchés de travaux pdf - 246,42 Ko

Question n°11 : Fournitures espaces verts (lots n°1, 2, 3 et 4) : avenant constatant le changement de statut de fournisseurs pdf - 248,34 Ko

Question n°8 : Cuisine centrale : modification de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 248,74 Ko

Question n°9 : Cuisine centrale : compte rendu de l’attribution de marché pdf - 244,66 Ko

Question n°12 : Fourniture de carburant : attribution des marchés pdf - 263,15 Ko

Question n°13 : Location de conteneurs, enlèvement et traitement des déchets : attribution du marché pdf - 246,19 Ko

Question n°16 : Organismes de Gestion de l\'Enseignement Catholique (OGEC) pdf - 93,42 Ko

Question n°15 : Externalisation de l’entretien des bâtiments : constitution d’un groupement de commandes pdf - 259,47 Ko

Question n°14 : Ecoles numériques - Marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’outils numériques pdf - 248,16 Ko

Question n°17 : Tableau des effectifs 2016 : créations et suppressions de postes pdf - 236,89 Ko

Annexe question n°18 pdf - 123,82 Ko

Question n°18 : Service commun Hygiène et Sécurité : signature de la convention d’adhésion avec Riom Communauté pdf - 252,73 Ko

Annexe 2 question n°18 pdf - 70,19 Ko

Annexe 3 question n°18 pdf - 113,96 Ko

Question n°20 : Frais de représentation du Maire - précisions pdf - 244,61 Ko

Question n°21 : Rémunération des vacataires des intervenants de l’action sociale pdf - 262,13 Ko

Question n°19 : Mandat spécial pour une mission en septembre 2016 pdf - 231,84 Ko

Annexe question n°23 pdf - 376,64 Ko

Question n°23 : Rue de la Marthurette : cession d’un délaissé après constatation de son classement au domaine privé pdf - 267,75 Ko

Question n°22 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) – modernisation du contenu : application des nouveaux articles R 151-1 pdf - 272,98 Ko

Question n°25 : Mise à disposition de matériel à Riom Communauté : modification de la convention et du règlement pdf - 238,95 Ko

Question n°24 : Terrain à Loubeyrat : classement dans le domaine privé de la Commune pdf - 242,26 Ko

Annexe question n°24 pdf - 272,12 Ko

Annexe 2 question n°25 pdf - 69,85 Ko

Annexe question n°25 pdf - 94,97 Ko

Question n°26 : Voirie communale : mise à jour du linéaire pdf - 239,19 Ko

Annexe question n°27 pdf - 88,05 Ko

Annexe 2 question n°27 pdf - 88,15 Ko

Question n°27 : Maison de quartiers du Creux et du Moulin d’Eau : conventions de mise à disposition pdf - 229,27 Ko

Annexe 3 question n°27 pdf - 88,85 Ko

Question n°28 : Eglise du Marthuret – restauration extérieure des collatéraux Nord et Sud et des chapelles Sud pdf - 263,95 Ko

Question n°29 : Tarifs Accès Soirs et Archives 2016/2017 pdf - 272,26 Ko

Question n°31 : Fonds d’Initiatives Culturelles – Association des élèves « Vi’box » du lycée Claude et Pierre Virlogeux pdf - 277,32 Ko

Question n°32 : Tarifs des animations de l’action sociale 2016/2017 pdf - 250,08 Ko

Question n°30 : Vente du catalogue d’exposition sur « Saint-Amable, une abbaye, une paroisse pdf - 229,56 Ko

Question n°33 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles pdf - 276,88 Ko

Annexe 2 question n°33 pdf - 106,36 Ko

Annexe question n°33 pdf - 105,78 Ko

Annexe 3 question n°33 pdf - 130,22 Ko

Annexe question n°34 pdf - 83,00 Ko

Question n°34 : Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA) pdf - 259,00 Ko

Question n°35 : Tarifs 2016-2017 : piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes pdf - 325,09 Ko

Question n°36 : Occupation du domaine public par les commerces : redevance saisonnière 2016 pdf - 271,74 Ko

 

Délibérations

Question n°36 : Occupation du domaine public par les commerces : redevance saisonnière 2016 pdf - 271,74 Ko

Question n°35 : Tarifs 2016-2017 : piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes pdf - 325,09 Ko

Question n°34 : Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA) pdf - 259,00 Ko

Annexe question n°34 pdf - 83,00 Ko

Question n°33 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles pdf - 276,88 Ko

Annexe 3 question n°33 pdf - 130,22 Ko

Annexe 2 question n°33 pdf - 106,36 Ko

Annexe question n°33 pdf - 105,78 Ko

Question n°32 : Tarifs des animations de l’action sociale 2016/2017 pdf - 250,08 Ko

Question n°31 : Fonds d’Initiatives Culturelles – Association des élèves « Vi’box » du lycée Claude et Pierre Virlogeux pdf - 277,32 Ko

Question n°30 : Vente du catalogue d’exposition sur « Saint-Amable, une abbaye, une paroisse pdf - 229,56 Ko

Question n°29 : Tarifs Accès Soirs et Archives 2016/2017 pdf - 272,26 Ko

Question n°28 : Eglise du Marthuret – restauration extérieure des collatéraux Nord et Sud et des chapelles Sud pdf - 263,95 Ko

Question n°27 : Maison de quartiers du Creux et du Moulin d’Eau : conventions de mise à disposition pdf - 229,27 Ko

Annexe 3 question n°27 pdf - 88,85 Ko

Annexe 2 question n°27 pdf - 88,15 Ko

Annexe question n°27 pdf - 88,05 Ko

Question n°26 : Voirie communale : mise à jour du linéaire pdf - 239,19 Ko

Question n°25 : Mise à disposition de matériel à Riom Communauté : modification de la convention et du règlement pdf - 238,95 Ko

Annexe 2 question n°25 pdf - 69,85 Ko

Annexe question n°25 pdf - 94,97 Ko

Question n°24 : Terrain à Loubeyrat : classement dans le domaine privé de la Commune pdf - 242,26 Ko

Annexe question n°24 pdf - 272,12 Ko

Question n°23 : Rue de la Marthurette : cession d’un délaissé après constatation de son classement au domaine privé pdf - 267,75 Ko

Annexe question n°23 pdf - 376,64 Ko

Question n°22 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) – modernisation du contenu : application des nouveaux articles R 151-1 pdf - 272,98 Ko

Question n°21 : Rémunération des vacataires des intervenants de l’action sociale pdf - 262,13 Ko

Question n°20 : Frais de représentation du Maire - précisions pdf - 244,61 Ko

Question n°19 : Mandat spécial pour une mission en septembre 2016 pdf - 231,84 Ko

Question n°18 : Service commun Hygiène et Sécurité : signature de la convention d’adhésion avec Riom Communauté pdf - 252,73 Ko

Annexe 3 question n°18 pdf - 113,96 Ko

Annexe 2 question n°18 pdf - 70,19 Ko

Annexe question n°18 pdf - 123,82 Ko

Question n°17 : Tableau des effectifs 2016 : créations et suppressions de postes pdf - 236,89 Ko

Question n°16 : Organismes de Gestion de l\'Enseignement Catholique (OGEC) pdf - 93,42 Ko

Question n°15 : Externalisation de l’entretien des bâtiments : constitution d’un groupement de commandes pdf - 259,47 Ko

Question n°14 : Ecoles numériques - Marché pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’outils numériques pdf - 248,16 Ko

Question n°13 : Location de conteneurs, enlèvement et traitement des déchets : attribution du marché pdf - 246,19 Ko

Question n°12 : Fourniture de carburant : attribution des marchés pdf - 263,15 Ko

Question n°11 : Fournitures espaces verts (lots n°1, 2, 3 et 4) : avenant constatant le changement de statut de fournisseurs pdf - 248,34 Ko

Question n°10 : Rue de Planchepaleuil : compte rendu de l’attribution des marchés de travaux pdf - 246,42 Ko

Question n°9 : Cuisine centrale : compte rendu de l’attribution de marché pdf - 244,66 Ko

Question n°8 : Cuisine centrale : modification de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 248,74 Ko

Question n°7 : Eglise du Marthuret – restauration extérieure des bas-côtés : attribution des marchés pdf - 234,58 Ko

Question n°6 : Conservation du patrimoine historique de la Ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n°2013-01 pdf - 249,75 Ko

Question n°5 : Budget Eau : décision modificative n° 1 pdf - 249,64 Ko

Question n°4 : Budget Principal : décision modificative n° 1 pdf - 346,96 Ko

Question n°3 : Attribution de compensation : transfert de la Petite Enfance pdf - 270,69 Ko

Question n°2 : Fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat – Riom Communauté – Volvic Sources et Volcans pdf - 273,35 Ko

Question n°1 : Fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat – Riom Communauté – Volvic Sources et Volcans pdf - 265,35 Ko

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