Délibérations - 24 mars 2016

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Délibérations

Question n°1 : Quotient Familial – application du barème de la CAF : modification du règlement pdf - 277,22 Ko

Question n°2 : Nouvelle politique tarifaire de la Ville pdf - 299,55 Ko

Question n°3 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la "politique en faveur du spectacle vivant" pdf - 244,43 Ko

Annexe question n°1 pdf - 116,35 Ko

Question n°4 : Amortissement des immobilisations : modification de la durée d’amortissement du matériel informatique et neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements des subventions d'équipement versées pdf - 270,43 Ko

Question n°5 : Aménagement d’un mini giratoire au Pôle d’Echange Intermodal pdf - 252,43 Ko

Question n°6 : Cheminement doux au Pôle d’Echange Intermodal pdf - 251,90 Ko

Question n°10 : Guide des achats publics en procédure adaptée : relèvement du seuil règlementaire pdf - 250,31 Ko

Question n°7 : Parking centre-ville / impasse Lafayette pdf - 251,23 Ko

Question n°8 : Requalification de la rue Planchepaleuil pdf - 251,28 Ko

Question n°9 : Accessibilité des ERP communaux pdf - 250,23 Ko

Question n°11 : Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22-4 du code général des collectivités pdf - 265,80 Ko

Question n°12 : Délégation de signature donnée au Maire pour les conventions de groupement de commandes pdf - 266,64 Ko

Question n°13 : Liste des marchés publics conclus en 2015 pdf - 243,65 Ko

Annexe question n°13 pdf - 109,22 Ko

Question n°14 : Outils numériques dans les écoles de Riom pdf - 249,94 Ko

Question n°15 : Eglise du Marthuret : restauration du vaisseau central de la nef et du chevet – avenants pdf - 250,88 Ko

Question n°16 : Groupe scolaire M. Genest : avenants au marché de travaux pdf - 265,83 Ko

Question n°17 : Eclairage public et signalisation lumineuse : avenant au marché d’entretien pdf - 229,72 Ko

Question n°18 : Traitement des déchets et location de containers pdf - 249,94 Ko

Question n°19 : Mobilier funéraire au cimetière paysager pdf - 249,70 Ko

Question n°20 : Fontaines – étanchéité : protocole transactionnel pdf - 268,34 Ko

Question n°21 : Fourrière automobile : avenant de prolongation de la convention pdf - 255,00 Ko

Annexe question n°21 pdf - 67,04 Ko

Annexe question n°20 pdf - 1,57 Mo

Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués pdf - 232,77 Ko

Annexe question n°22 pdf - 80,10 Ko

Question n°24 : Rue de Planchepaleuil : travaux de réhabilitation pdf - 257,49 Ko

Question n°23 : Tableau des effectifs 2016 : transformations de postes pdf - 236,74 Ko

Annexe question n°24 pdf - 422,30 Ko

Question n°25 : Parking impasse Lafayette : création pdf - 267,55 Ko

Annexe question n°25 pdf - 458,78 Ko

Annexe question n°3 pdf - 9,13 Mo

Question n°26 : Projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de l’agglomération riomoise pdf - 247,92 Ko

Question n°27 : Anciens logements de gendarmerie, 1 avenue Jean Paul Sartre pdf - 233,15 Ko

Question n°28 : Anciens logements de gendarmerie, 1 avenue Jean Paul Sartre pdf - 93,55 Ko

Question n°29 : Rue de Saint Don : acquisition foncière pdf - 264,60 Ko

Annexe question n°27 pdf - 1,45 Mo

Question n°30 : 14 rue du Colombier Lanore – rétrocession par l’EPF SMAF pdf - 275,19 Ko

Annexe question n°29 pdf - 302,94 Ko

Annexe question n°30 pdf - 41,65 Ko

Question n°31 : Tags et graffitis : poursuite de la campagne d’enlèvement pdf - 255,88 Ko

Annexe question n°31 pdf - 98,97 Ko

Question n°32 : Chantier d’insertion sur le territoire communal – convention avec Passage Plus pdf - 258,15 Ko

Annexe question n°32 pdf - 86,69 Ko

Question n°33 : « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international pdf - 247,05 Ko

Annexe question n°33 pdf - 43,83 Ko

Question n°34 : Partenariat avec l’Agence des Musiques et Territoires d’Auvergne (AMTA) pdf - 249,15 Ko

Annexe question n°34 pdf - 154,31 Ko

Annexe question n°35 pdf - 67,27 Ko

Question n°35 : Partenariat entre l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques et le service du Patrimoine de Riom Communauté : Convention pdf - 227,83 Ko

Question n°37 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Les Irrépressibles » pdf - 266,81 Ko

Question n°36 : Saison Accès-Soirs 2016/2017 : demandes de subventions aux partenaires de la Commune pdf - 251,41 Ko

Question n°38 : Tarifs des thés dansants pdf - 262,62 Ko

Question n°39 : Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) pdf - 267,40 Ko

Annexe question n°39 pdf - 99,63 Ko

Question n°40 : Fonds d’Initiatives Scolaires : école René Cassin maternelle pdf - 265,06 Ko

 

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