Question 40 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés coordonné par le Conseil Départemental du Puy de Dôme et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
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Annexe 2 à la question 40
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Annexe 1 à la question 40
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Question 39 : Convention avec la Banque des Territoires et la SCET (Service Conseil Expertises et Territoires) pour la mise en place d’un « appui technique » d’ingénierie dans le cadre des projets structurants Action Cœur de Ville
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Annexe 1 à la question 39
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Question 38 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2024
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Question 37 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 03
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Annexe 1 à la question 37
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Question 36 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 03
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Annexe 1 à la question 36
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Question 35 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique (ENEDIS) : tranche n° 03
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Annexe 1 à la question 35
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Question 34 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 02
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Annexe 1 à la question 34
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Question 33 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 02
pdf - 252,20 Ko
Annexe 1 à la question 33
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Question 32 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique : tranche n° 02
pdf - 252,86 Ko
Annexe 1 à la question 32
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Question 31 : Cession de biens : contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne – SAS Agorastore
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Annexe 2 à la question 31
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Annexe 1 à la question 31
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Question 30 : Levée des dysfonctionnements à la cuisine centrale : protocole transactionnel
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Annexe 1 à la question 30
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Question 29 : Avenue des Cités Unies : cession d’une portion de domaine public communal
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Question 28 : Avenue des Cités Unies : déclassement d’une portion de domaine public communal
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Annexe 1 à la question 28
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Question 27 : Plan communal de sauvegarde : avenant n°1 à la Convention avec Riom Limagne et Volcans portant occupation du domaine communal en vue de favoriser l’accueil de la crèche collective en cas d’évacuation (parcelle BR 416)
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Annexe 2 à la question 27
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Annexe 1 à la question 27
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Question 26 : Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec Riom Limagne et Volcans
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Annexe 1 à la question 26
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Question 25 : Réserve foncière : emplacement réservé n°17 au PLUI : Acquisition pour partie de la parcelle BW n°57 au Pré Monsieur
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Annexe 2 à la question 25
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Annexe 1 à la question 25
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Question 24 : Rue de Planchepaleuil - Régularisation foncière : acquisition d'alignement de voirie (parcelle AS 213 pour partie)
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Annexe 2 à la question 24
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Annexe 1 à la question 24
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Question 23 : Ronchalon : acquisition de la parcelle ZA n°41
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Annexe 1 à la question 23
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Question 22 : Préservation de la Ceinture verte - future extension du Parc sportif et urbain de Cerey : acquisition foncière, parcelle AI n°67
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Annexe 1 à la question 22
pdf - 106,71 Ko
Question 21 : Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire, lot 02 petites installations : Compte rendu de délégation donnée au Maire
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Question 20 : Accord-Cadre pour la Rénovation des luminaires du parc d'éclairage public - Campagne 2024/2027 : Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Annexe 1 à la question 20
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Question 19 : Tour de l’Horloge Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : Pénalités de retard
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Question 18 : Garantie emprunt Agence France Locale 2024
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Question 17 : Octroi de la garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour l’acquisition de logements en VEFA La Minoterie Avenue Virlogeux, l’acquisition amélioration d’un logement 9 rue du Creux, la construction de 15 logements 30 rue du Creu
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Annexe 3 à la question 17
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Annexe 2 à la question 17
pdf - 1,23 Mo
Annexe 1 à la question 17
pdf - 9,87 Mo
Question 16 : Budget Primitif 2024 : rapport de présentation et vote du budget principal
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Annexe 1 à la question 16
pdf - 2,55 Mo
Question 15 : Taux des impôts locaux 2024
pdf - 171,78 Ko
Question 14 : Reprise anticipée des résultats 2023
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Question 13 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 €
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Annexe 1 à la question 13
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Question 12 : Fonds d’initiatives scolaires 2024 : attribution aux écoles
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Question 11 : Règlement du Service minimum d’accueil
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Annexe 1 à la question 11
pdf - 68,16 Ko
Question 10 : Convention de mise à disposition de véhicule associatif au profit de la Commune de Riom
pdf - 171,56 Ko
Annexe 1 à la question 10
pdf - 92,35 Ko
Question 9 : Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
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Annexe 1 à la question 9
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Question 8 : Modalités d’attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués
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Annexe 1 à la question 8
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Question 7 : Frais de représentation du Maire
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Question 6 : Action sociale : revalorisation de la valeur faciale des chèques déjeuners
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Question 5 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2024
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Question 4 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pour la période 2017 et suivants : communication
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Annexe 1 à la question 4
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Question 3 : Statuts de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : approbation des modifications
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Annexe 1 à la question 3
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Question 2 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
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Question 1 : Représentation de la Ville dans les organismes divers
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