Conseil municipal du 23 mai 2019

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Délibérations

Question 41 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Riom Pétanque pdf - 142,44 Ko

Question 40 : Fonds d’Initiatives Sportives : Football Club Riomois pdf - 143,93 Ko

Question 39 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Les Abattoirs et mise à disposition temporaire de locaux pdf - 144,27 Ko

Question 38 : Spectacle Pompes Funèbres : annulation / report et remboursement pdf - 143,06 Ko

Question 37 : Archives municipales : acceptation de dons pdf - 206,92 Ko

Question 36 : Règlements intérieurs des salles Dumoulin et Rexy Théâtre : modification pdf - 144,47 Ko

Question 35 : Four à céramique de l’école d’arts plastiques : vente pdf - 144,20 Ko

Question 34 : Tarifs de la Saison Culturelle Accès Soirs 2019/2020 pdf - 152,34 Ko

Question 33 : Fonds d’Initiatives Scolaires : Coopérative de l’école René Cassin élémentaire pdf - 197,77 Ko

Question 32 : Fonds d’Initiatives Scolaires : Coopérative de l’école Pierre Brossolette élémentaire pdf - 197,06 Ko

Question 31 : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF pdf - 145,08 Ko

Question 30 : Partenariat avec Les Restos du Cœur : convention pdf - 146,87 Ko

Question 28 : Quai bus : mise en accessibilité – demande de fonds de concours Riom Limagne et Volcans pdf - 144,15 Ko

Question 27 : Renouvellement de la convention d’occupation précaire des locaux de l’école Jean Moulin élémentaire au profit de l’EFCAM pdf - 150,65 Ko

Question 26 : Place Marinette Menut : cession de parcelles pdf - 148,72 Ko

Question 25 : Rue Planchepaleuil : acquisition foncière suite à abandon de parcelle AX 683 pdf - 145,25 Ko

Question 24 : Rue des Vignes Froides : acquisition d’un bien sans maître, parcelle AE 97 pdf - 146,39 Ko

Question 23 : Les Moulins : acquisition foncière, parcelle BK196 pdf - 145,13 Ko

Question 22 : Rue Pierre Mazuer et Rue Planchepaleuil : acquisition foncière, parcelle AT65 pdf - 144,29 Ko

Question 21 : Garage avenue Archon Desperouses / rue Antoine Arnaud : acquisition foncière pdf - 144,17 Ko

Question 20 : Avenue de Châtel-Guyon : régularisations foncières pdf - 160,22 Ko

Question 19 : Ancienne Bibliothèque rue Croisier : restitution par Riom Limagne et Volcans et désaffectation du bâtiment pdf - 145,72 Ko

Question 18 : Heures supplémentaires et complémentaires : modalités d’organisation pdf - 154,38 Ko

Question 17 : Mandat spécial : déplacement en Allemagne – NORDLINGEN pdf - 144,48 Ko

Question 16 : Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 144,31 Ko

Question 15 : Marché d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse : exonération partielle des pénalités pour retard pdf - 179,00 Ko

Question 14 : Marché d’exploitation de performance énergétique : installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Relance des lots 1 et 4 : délégation donnée au Maire ou son représentant dans le cad pdf - 150,78 Ko

Question 13 : Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°2 au lot 2 : installations de chauffage, ventilation, eau chaude pdf - 153,20 Ko

Question 12 : Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°2 au lot 3 : Sites raccordés au réseau de chaleur urbain RCBE pdf - 149,70 Ko

Question 11 : Eco-contribution papier : Adhésion à l’éco-organisme CITEO pdf - 143,76 Ko

Question 10 : Démarche Cit’ergie : engagement conjoint Riom Limagne et Volcans / Commune de Riom pdf - 147,35 Ko

Question 9 : Riom Ville d’Art’isans : convention entre l’Association les Ateliers du Palais, l’Office de Tourisme Terra Volcana, la communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom pdf - 158,88 Ko

Question 8 : Motion du Valtom sur l’augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir pdf - 182,39 Ko

Question 5 : Ateliers chantier d’insertion : convention entre la Commune de Riom et Riom Limagne et Volcans pdf - 148,36 Ko

Question 4 : Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales pdf - 160,52 Ko

Question 3 : Compte rendu des délégations ponctuelles accordées au Maire ou son représentant dans le cadre de l’article L 2122-21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales : restructuration des réseaux rues du Moulin pdf - 142,47 Ko

Question 2 : Compte rendu des délégations permanentes accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 206,72 Ko

Question 1 : Désignation des représentants dans les Commissions et Organismes et Commission électorale pdf - 145,19 Ko

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