Conseil municipal du 13 février 2025

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Délibérations

Question 36 : Vœu pour le maintien du laboratoire d'analyse médical au sein de l'hôpital de Riom pdf - 173,34 Ko

Question 35 : Ateliers chantier d’insertion - Convention entre la Commune de Riom et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pdf - 248,22 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 142,34 Ko

Question 34 : Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunication électroniques dans le quartier Dunkerque – Tranche n°04 pdf - 261,67 Ko

Question 33 : Travaux de dissimulation du réseau électrique dans le quartier Dunkerque – Tranche n°04 pdf - 252,73 Ko

Question 32 : Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms dans le quartier Dunkerque – Tranche n°04 pdf - 258,14 Ko

Question 31 : Dispositif Cœur de Ville – convention de partenariat avec l’Université Bordeaux Montaigne pdf - 174,96 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 68,46 Ko

Question 30 : Dispositif Cœur de Ville – Convention de partenariat avec l’Université Clermont Auvergne pdf - 177,32 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 218,26 Ko

Question 29 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2025 pdf - 178,07 Ko

Question 28 : Régularisation foncière rue du Mont Belenat - Acquisition d'alignement de voirie parcelle ZB n°435 pdf - 177,42 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 1,63 Mo

Annexe 1 à la question 28 pdf - 7,89 Mo

Question 27 : Locaux communaux 12 rue Gilbert Romme : avenant à la convention d’utilisation d’un bureau au profit de l’association EIPAS pdf - 177,19 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 2,22 Mo

Annexe 1 à la question 27 pdf - 43,53 Ko

Question 26 : Appartement groupe scolaire René Cassin, 1 rue Général de Gaulle : autorisation d’occupation à Monsieur EL BELGHITI pdf - 177,52 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 67,74 Ko

Question 25 : Acquisition par la Commune de la parcelle AX 557 qui constitue l’ancienne aire d’accueil de camping-cars pdf - 180,24 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 483,85 Ko

Question 24 : Convention du 19 septembre 2008 portant mise à disposition de voiries reconnues d’intérêt communautaire : avenant n°4 (portant fin d’intérêt communautaire de la rue Alphonse Cornet) pdf - 188,84 Ko

Annexe 3 à la question 24 pdf - 455,11 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 45,88 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 38,39 Ko

Question 23 : Acquisition par la Commune des parcelles qui constituent la rue Maurice Berger pdf - 191,14 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 619,43 Ko

Question 22 : Acquisition par la Commune de l’immeuble situé 2 Faubourg de la Bade à Riom parcelle AT 401, occupé par les écoles municipales d’arts plastiques et de musique pdf - 184,25 Ko

Question 21 : Groupement de commandes relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de l’acquisition d’une solution informatique de gestion des ressources humaines pdf - 190,88 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 73,07 Ko

Question 20 : Marché relatif à la réhabilitation de la place José Moron - Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 153,40 Ko

Question 19 : Groupement de commandes relatif à une mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour des travaux rue de l’Hôtel-de-Ville à Riom - RETIRE pdf - 45,30 Ko

Question 18 : Marché d’enfouissement des réseaux secs au quartier de Dunkerque - Avenant n°3 pdf - 181,71 Ko

Annexe 1 à la question 18 pdf - 95,89 Ko

Question 17 : Marché de réhabilitation de voirie et réseaux humides quartier Dunkerque sur la commune de Riom - Avenant n°2 pdf - 180,72 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 51,17 Ko

Question 16 : Marché de restructuration de l’avenue Archon Despérouses - Lot n°3 - Travaux d’éclairage public - Avenant n°1 pdf - 179,48 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 57,65 Ko

Question 15 : Marché de restructuration de l’avenue Archon Despérouses - Lot n°1 - Aménagement de voirie et réseaux divers - Avenant n°1 pdf - 178,99 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 35,22 Ko

Question 14 : Remboursement de TLE (Taxe Locale d’Equipement) pdf - 175,84 Ko

Question 13 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 pdf - 227,79 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 2,07 Mo

Question 12 : Ecole Municipale des Sports - Modification du règlement intérieur pdf - 170,16 Ko

Annexe 1 à la question 12 pdf - 39,55 Ko

Question 11 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 189,19 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 3,32 Mo

Question 10 : Fonds d’initiatives scolaires 2025 - Attribution aux écoles pdf - 242,60 Ko

Question 9 : Fournitures de repas fabriqués par la cuisine centrale pdf - 175,26 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 36,84 Ko

Question 8 : Acceptation du don des archives de Maurice Berger aux Archives municipales pdf - 245,83 Ko

Question 7 : Acceptation du don des archives de Jean et Antoinette Ehrard aux Archives municipales pdf - 247,01 Ko

Question 6 : Convention de mise à disposition d’une salle de conservation des archives par la Commune de Riom à la Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans - Renouvellement pour la période 2024-2026 pdf - 233,00 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 97,94 Ko

Question 5 : Eglise Notre-Dame-du-Marthuret - Restauration du tableau Ecce Homo (1819) par Henri-Joseph de Forestier (1787-1872) – révision du coût de la restauration pdf - 249,53 Ko

Question 4 : Convention pour le spectacle « Symphonie pour Klaxons et essuie-glaces » dans le cadre du partenariat avec l’Association Les Abattoirs pdf - 174,99 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 58,27 Ko

Question 3 : Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans, et la commune de Riom pdf - 213,52 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 126,09 Ko

Question 2 : Protection sociale complémentaire – Mise à jour de la délibération participation employeur protection sociale complémentaire des agent- volet prévoyance pdf - 251,08 Ko

Question 1 : Mise à jour du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes pdf - 248,43 Ko

Annexe 1 à la question 1 pdf - 46,23 Ko

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