8 avril 2024

Question 38 : Adhésion au groupement d’employeur « SCET-GE » pdf - 180,46 Ko

Annexe 2 à la question 38 pdf - 3,02 Mo

Annexe 1 à la question 38 pdf - 137,36 Ko

Question 37 : Mission d’étude « Expertisons le stationnement pour mieux l’organiser dans le cœur de ville » CEREMA pdf - 174,58 Ko

Question 36 : Approbation d’un tarif de mise à disposition des friches carcérales pdf - 173,91 Ko

Question 35 : Participation au financement du Film « Haute Solitude » pdf - 176,19 Ko

Question 34 : Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) pdf - 180,21 Ko

Question 33 : Projet d’écoquartier – Convention avec l’Etat et le Cerema pour une mission d’accompagnement pdf - 184,07 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 273,64 Ko

Question 32 : Opérations de travaux 2024 – Signatures des autorisations d’urbanisme obligatoire à l’exécution des opérations pdf - 199,00 Ko

Question 31 : Cession en vue de la construction d’un éco quartier : Parcelles AZ 41, 42, 43, 44, 45, 46, AV 469, 288, 278 pdf - 212,57 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 4,48 Mo

Question 30 : Parcelles BK 571, 573 et 574 (ancienne parcelle BK 382) : cession du parking souterrain (volume 1) à Riom Limagne et Volcans pdf - 181,98 Ko

Annexe 4 à la question 30 pdf - 2,47 Mo

Annexe 3 à la question 30 pdf - 8,97 Mo

Annexe 2 à la question 30 pdf - 123,43 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 12,41 Ko

Question 29 : Parking Eugène Rouher : Division en volume. Volume 1, compris sur les parcelles BK 571, 573 et 574 : désaffectation, déclassement dans le domaine privé communal pdf - 181,33 Ko

Annexe 2 à la question 29 pdf - 2,47 Mo

Annexe 1 à la question 29 pdf - 12,41 Ko

Question 28 : Convention du 19 septembre 2008 portant mise à disposition de voiries reconnues d’intérêt communautaire : avenant n°3 (portant fin d’intérêt communautaire du parking en ouvrage Eugène Rouher, ancienne parcelle BK 382) – Protocol pdf - 192,51 Ko

Annexe 5 à la question 28 pdf - 8,97 Mo

Annexe 4 à la question 28 pdf - 85,35 Ko

Annexe 3 à la question 28 pdf - 33,26 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 436,00 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 186,07 Ko

Question 27 : Infrastructures souterraines et de surface de télécommunication : location à Riom Limagne et Volcans pdf - 238,14 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 79,55 Ko

Question 26 : Rue du Clos Vert - Autorisation d’occupation du domaine public au profit d'ENEDIS, redevance : parcelles AT n°267, 393 et 397 pdf - 176,92 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 1,18 Mo

Question 25 : Rue Amable Faucon : échange d’une portion de domaine communal et d’un alignement de voirie pdf - 173,71 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 772,92 Ko

Question 24 : Rue Amable Faucon : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 172,74 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 66,37 Ko

Question 23 : Convention de location précaire du domaine privé communal pour les sites maison Pandier et Îlot Grenier conclue avec Auvergne Habitat et Nouvel’R Promotion : avenant n°1 pdf - 174,78 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 59,13 Ko

Question 22 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°227 pdf - 229,07 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 75,63 Ko

Question 21 : Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°90 pdf - 229,17 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 51,19 Ko

Question 20 : Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 186,90 Ko

Question 19 : Guide des achats publics en procédure adaptée : Modifications pdf - 175,08 Ko

Annexe 1 à la question 19 pdf - 76,75 Ko

Question 18 : Préparation, passation, exécution des marchés : Délégation donnée au Maire en application de l’article L.2122-22-4 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 173,81 Ko

Question 17 : Marché de Réfection des toitures, des façades et des éclairages du gymnase de l'Amitié au Cerey : Compte-rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 170,79 Ko

Question 16 : Aménagement de la place Félix Pérol : Avenant n°2 au lot n°7 : Travaux d’éclairage public pdf - 176,91 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 42,56 Ko

Question 15 : Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 178,17 Ko

Question 14 : Conservation du patrimoine historique de la Commune : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 177,79 Ko

Question 13 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2024/2025 pdf - 242,94 Ko

Question 12 : Reprise définitive des résultats 2023 pdf - 180,54 Ko

Question 11 : Compte Administratif 2023 pour le budget principal pdf - 168,36 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 2,11 Mo

Question 10 : Compte de Gestion 2023 pour le budget principal pdf - 167,95 Ko

Question 9 : Changement de format des Stages vacances multisports : « Riom avec le sport » pdf - 172,55 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 50,39 Ko

Question 8 : Tarification de cotisation pour la future classe préparatoire de l’École d’Art de la Commune de Riom pdf - 171,46 Ko

Question 7 : Fonds d’Initiatives Associatives : Association Centre Scène – Compagnie Perles d’étoiles – RETIRE pdf - 45,02 Ko

Question 6 : Tarifs spectacles saison culturelle 2024/2025 pdf - 177,73 Ko

Question 5 : Ecole Pierre Brossolette maternelle : Gestionnaire du Fonds d’Innovation Pédagogique projet « la musique comme support des apprentissages » pdf - 173,62 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 66,88 Ko

Question 4 : Ecole Jean Rostand maternelle : Gestionnaire du Fonds d’Innovation Pédagogique projet « sensibiliser à la biodiversité » pdf - 172,42 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 66,56 Ko

Question 3 : Adoption du règlement fixant les modalités de mise en œuvre de l’accompagnement et de l’attribution des aides aux projets de jeunes riomois dans le cadre de l’APJR - Appel à Projets Jeunes Riomois pdf - 177,90 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 435,60 Ko

Question 2 : Modification de la délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, au 1er mai 2024 pdf - 249,59 Ko

Question 1 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 224,19 Ko