Conseil municipal du 16 juillet 2020

Question 21 : Vœu - La liaison aérienne Clermont – Orly est capitale pour l’Auvergne pdf - 207,28 Ko

Question 20 : Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - Convention pdf - 143,00 Ko

Question 19 : Tarif skate-park du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 pdf - 151,88 Ko

Question 18 : Eco pâturage et installations de ruches sur le site de l’accueil de loisirs situé à Loubeyrat pdf - 144,19 Ko

Question 17 : Conventions relatives à la mise en place des dispositifs « Colos apprenantes » et « Ecole ouverte » dans le cadre du Plan Vacances apprenantes été 2020 pdf - 147,14 Ko

Question 16 : Restauration scolaire – tarifs communes extérieures pdf - 144,79 Ko

Question 15 : Régularisation foncière : cession d'une parcelle au profit de Quartus (opération « Carré R ») rue du Creux pdf - 142,74 Ko

Question 14 : Projet d'aménagement du lotissement « Le Clos du Moulin » – déclassement d'une partie de Domaine Public Communal pdf - 142,27 Ko

Question 13 : 2 chemin des Vignerons : cession d'une parcelle communale pdf - 141,76 Ko

Question 12 : Servitude au profit d’ENEDIS : parcelle BI 262 pdf - 139,88 Ko

Question 11 : Mise à jour du tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes au 1er août 2020 pdf - 176,75 Ko

Question 10 : Autorisation de Soumissionner à un marché public - Soumission à un marché de collectivité pour la fourniture de repas pour les élèves des écoles de Chambaron sur Morge et le Cheix sur Morge pdf - 138,74 Ko

Question 9 : Exonération partielle de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pdf - 144,96 Ko

Question 8 : Fourniture de tous types de carburant : signature des marchés pdf - 143,66 Ko

Question 7 : Marché d'exploitation de performance énergétique : installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire – Délégation donnée au Maire ou son représentant dans le cadre de l’article L 2122-21-1° pdf - 147,36 Ko

Question 6 : Budget Principal : décision modificative n° 2 pdf - 160,81 Ko

Question 5 : Transfert des compétences eau potable et assainissement - Mise à disposition de Riom Limagne et Volcans des biens nécessaires à l’exercice des compétences citées pdf - 142,95 Ko

Question 4 : Cœur de Ville : création d’un fonds d’initiative pdf - 193,23 Ko

Question 3 : Modalités d’attribution des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux délégués pdf - 163,10 Ko

Question 2 : Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pdf - 190,88 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués pdf - 210,34 Ko