Conseil municipal du 4 juillet

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Délibérations

Question 34 : Rééquilibrage des ressorts des juridictions prud’homales du Puy-de-Dôme : Motion pdf - 150,10 Ko

Question 33 : Vœu : non à la privatisation des aéroports de Paris pdf - 148,21 Ko

Question 32 : Appel des coquelicots – proposition de Vœu pdf - 143,89 Ko

Question 31 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Pour la Promotion de Riom et de son Territoire pdf - 141,46 Ko

Question 30 : Fonds d’Initiatives Sportives : Tour d’Auvergne Cycliste Organisation pdf - 142,47 Ko

Question 29 : Tarifs piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 pdf - 164,55 Ko

Question 28 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Massif Collectif – Musiques en terrasses pdf - 146,03 Ko

Question 27 : Jardins de la Culture : convention entre la Fondation du Patrimoine, Riom Limagne et Volcans, la Fondation Michelin et la Commune de Riom pdf - 154,50 Ko

Question 26 : Fonds d’initiatives scolaires : Coopérative scolaire de l’école maternelle René Cassin pdf - 146,02 Ko

Question 25 : Fonds d’initiatives scolaires : Coopérative de l’école maternelle Pierre Brossolette pdf - 197,30 Ko

Question 24 : Fonds d’initiatives scolaires : Coopérative de l’école primaire Maurice Genest pdf - 199,21 Ko

Question 23 : Financement des réseaux d’aides spécialisées pour les élèves en difficultés de la circonscription de l’Education Nationale Riom Limagne pdf - 148,51 Ko

Question 22 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2019/2020 pdf - 166,27 Ko

Question 21 : Quai bus : Mise en accessibilité - demande de fonds de concours Riom Limagne et Volcans pdf - 142,72 Ko

Question 20 : Climatisation du bâtiment principal de la mairie annexe : convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec Riom Limagne et Volcans pdf - 147,53 Ko

Question 19 : Rue Pierre Robin - Réalisation d’enduits superficiels : fonds de concours de la Commune de MOZAC pdf - 142,39 Ko

Question 18 : Syndicat du Bois de l’Aumône : convention pour l’installation des composteurs collectifs en centre-ville pdf - 150,92 Ko

Question 17 : Caserne Vercingétorix : réitération du compromis de vente pdf - 148,15 Ko

Question 16 : Parcelles BK n°338, 357, 358 par l’EPF SMAF : acquisition pdf - 146,47 Ko

Question 15 : Réalisation d’une crèche à la Varenne : cession de terrain à Riom Limagne et Volcans pdf - 148,83 Ko

Question 14 : Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : convention d’occupation du domaine public avec Riom Limagne et Volcans pdf - 154,24 Ko

Question 13 : Jardins de la culture : convention de gestion des espaces extérieurs pdf - 143,69 Ko

Question 12 : Site Gilbert Romme – déménagement du RAM Relais d’assistantes maternelles : avenant à la convention d’occupation pdf - 146,73 Ko

Question 11 : Remboursement des frais de déplacement : mise à jour des modalités pdf - 142,21 Ko

Question 10 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 191,16 Ko

Question 9 : Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans, et la commune de Riom pour l’année 2019 pdf - 146,23 Ko

Question 8 : Marché de nettoyage de bâtiments : constitution d’un groupement de commandes et délégation donnée au Maire ou son représentant dans le cadre de l’article L 2122-21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territor pdf - 146,61 Ko

Question 7 : Cuisine centrale : bilan financier définitif de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 143,05 Ko

Question 6 : Ecole Maurice Genest : bilan financier définitif de l’autorisation de programme n° 2012-02 pdf - 143,81 Ko

Question 5 : Schéma directeur eau et assainissement : mise à jour n°2 pdf - 152,49 Ko

Question 4 : Budget Principal : décision modificative n° 1 pdf - 193,06 Ko

Question 3 : Extension du dispositif de Vidéo-protection sur les espaces publics : demande d’autorisation pdf - 273,72 Ko

Question 2 : Parking souterrain des Jardins de la Culture : convention avec Riom Limagne et Volcans sur les modalités d’intervention de la police municipale de Riom pdf - 142,10 Ko

Question 1 : Définition du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans pour le mandat 2020/2026 pdf - 170,14 Ko

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