Conseil municipal du 14 février 2019

Question 16 : Avance de subvention : Football Club Riomois pdf - 143,99 Ko

Question 15 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 pdf - 141,77 Ko

Annexe à la question 15 pdf - 1,43 Mo

Question 14 : Externalisation de l’entretien des bâtiments : avenant n° 3 au lot 01 – nettoyage et entretien des locaux administratifs pdf - 148,26 Ko

Question 13 : Mutuelle Nationale Territoriale : participation financière de la commune pdf - 207,58 Ko

Question 12 : Tableau des effectifs 2019 : créations de postes pdf - 147,63 Ko

Question 11 : Sectorisation scolaire pdf - 1,07 Mo

Question 10 : Vente d’une tractopelle pour pièces pdf - 148,17 Ko

Question 9 : Autorisations de travaux : dépôt des demandes pdf - 141,47 Ko

Question 8 : Transfert du foncier des collèges au Conseil Départemental pdf - 161,79 Ko

Question 7 : Garage avenue Archon Despérouses / rue Antoine Arnaud : acquisition foncière pdf - 146,60 Ko

Question 6 : Rue des Vignes Froides : acquisition foncière parcelle AE n° 29 pdf - 147,01 Ko

Question 5 : Rue du Clos Vert : régularisation cadastrale suite à création de voirie pdf - 148,30 Ko

Question 4 : Avenue de Châtel-Guyon : régularisations foncières pdf - 148,54 Ko

Question 3 : Stationnement payant : compte-rendu 2018 des recours gracieux pdf - 199,59 Ko

Question 2 : Commission des Marchés à Procédure Adaptée (CMAPA) : règles de fonctionnement et remplacement d’un membre pdf - 147,22 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire pdf - 148,14 Ko