Conseil municipal du 28 mars

Question 22 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information pdf - 193,33 Ko

Annexe 2 à la question 22 pdf - 24,22 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 70,93 Ko

Question 21 : Local 15 rue de la Harpe : mise à disposition pdf - 139,29 Ko

Question 20 : Règlement des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires : modification du règlement - INFORMATION pdf - 152,19 Ko

Question 19 : Accueil de loisirs d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol pdf - 142,95 Ko

Question 18 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Galatea pdf - 141,48 Ko

Question 17 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Cinéma, Etc. » pdf - 144,74 Ko

Question 16 : Archives de Riom Limagne et Volcans : convention de conservation et communication par la Commune de Riom pdf - 200,54 Ko

Question 15 : Partenariat avec la DRAC pour l’accueil d’une compagnie en résidence Tremplin : avenant pour l’année 2018 pdf - 142,81 Ko

Question 14 : 4 place Félix Bromont : déclassement et mise en vente d’une maison pdf - 145,33 Ko

Question 13 : Parcelle attenant au collège Michel de l’Hospital : rétrocession à la commune pdf - 141,77 Ko

Question 12 : Ancienne Caserne Vercingétorix : déclassement par anticipation et vente à la société Rachat Succession.Com pdf - 167,17 Ko

Question 11 : SPL SEMERAP : avenant n° 2 au contrat d’affermage du service d’assainissement de la Commune de Riom – approbation et autorisation de signer l’avenant pdf - 157,19 Ko

Question 10 : SPL SEMERAP : avenant n° 3 au contrat d’affermage du service de distribution publique d’eau potable de la Commune de Riom – approbation et autorisation de signer l’avenant pdf - 152,65 Ko

Question 9 : Restructuration des réseaux rue du Moulin d’Eau et aménagement rue Planchepaleuil pdf - 155,62 Ko

Question 8 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’actes administratifs pdf - 162,83 Ko

Question 7 : Organisation du temps de travail – cycles de travail pdf - 151,17 Ko

Question 6 : Tableau des effectifs : création et suppression de postes au 1er avril 2018 pdf - 143,26 Ko

Question 5 : Jardins de la Culture - aménagement des abords de la rue Pierre Mazuer et du faubourg de la Bade : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 154,47 Ko

Question 4 : Assurance des risques statutaires : mandat donné au centre de gestion pour la passation d’un contrat-groupe pdf - 149,69 Ko

Question 3 : Titres restaurant : groupement de commandes avec Riom Limagne et Volcans en vue de l’attribution du marché pdf - 145,27 Ko

Question 2 : Tarifs des services à la population pour 2018 pdf - 187,76 Ko

Question 1 : Motion : « Poursuite de l'aménagement intégrant la maison d'arrêt » pdf - 146,88 Ko