Conseil municipal du 23 mars

Question 27 : Prestations d’investigations complémentaires non intrusives (géo-détection) : transaction amiable pdf - 160,80 Ko

Question 26 : Etude de revitalisation et de programmation du centre-ville de Riom : mise en place d’un groupement de commandes – INFORMATION pdf - 203,07 Ko

Question 25 : Occupation du domaine public par les commerces : bilan de l’expérimentation menée en 2016 sur la création de terrasses sur les places de stationnement - INFORMATION pdf - 150,73 Ko

Question 24 : Fonds d’Initiative Insertion Prévention : association « Vivre ensemble au Couriat » pdf - 139,92 Ko

Question 23 : Règlement des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires : modification du règlement - INFORMATION pdf - 140,01 Ko

Question 22 : Construction d’une cuisine centrale de restauration scolaire et mise en conformité des satellites : demande d’aide au titre du fonds régional en faveur de l’investissement des bourgs centres et des pôles de service auprès de la Ré pdf - 153,78 Ko

Question 21 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Les Abattoirs » pdf - 144,59 Ko

Question 20 : Association Nationale des Ecoles d’Arts Territoriales de pratiques amateurs (ANEAT) : adhésion de la Commune pdf - 145,42 Ko

Question 19 : Forum REXY : demandes de subventions au titre des travaux de réhabilitation pdf - 149,34 Ko

Question 18 : « Mon été au Cerey » : partenariat avec l’association Concordia Auvergne pour l’organisation d’un chantier international pdf - 143,34 Ko

Question 17 : Tags et graffitis : modalités d’enlèvement à titre gratuit pdf - 146,25 Ko

Question 16 : Route d’Ennezat : participation à l’aménagement de l’accès technique au golf pdf - 145,68 Ko

Question 15 : Rue Grégoire de Tours : convention avec Orange pour l’installation d’équipements techniques, sur une portion de la parcelle AV 17 pdf - 142,06 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 290,64 Ko

Question 14 : 30 rue du Creux – projet de logements locatifs sociaux : revente de la parcelle cadastrée BC n° 306 à Auvergne Habitat pdf - 150,73 Ko

Annexe 1 à la question 14 pdf - 301,84 Ko

Question 13 : Mise à disposition d’un agent auprès de la Fédération Française de RUGBY : Information du conseil municipal pdf - 158,32 Ko

Question 12 : Attribution d’une indemnité d’études surveillées aux professeurs des écoles pdf - 142,93 Ko

Question 11 : Tableau des effectifs 2017 : transformation des postes au 1er avril 2017 pdf - 147,59 Ko

Question 10 : Tarifs des services à la population pour 2017 pdf - 198,38 Ko

Question 9 : Titres payables par INTERNET (TIPI) : mise en place pdf - 141,85 Ko

Question 8 : Rapport d’observations définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes sur la « politique en faveur du spectacle vivant » : bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues pdf - 174,42 Ko

Question 7 : Services publics de l’eau et de l’assainissement : saisine de la commission consultative des services publics locaux pdf - 152,46 Ko

Question 6 : Gymnase La Varenne – réhabilitation : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 153,31 Ko

Question 5 : Site de l’ancien lycée Gilbert Romme - création d’une voirie de liaison : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 155,53 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 178,28 Ko

Question 4 : Avenue de Châtel-Guyon - restructuration des réseaux et aménagement : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 154,66 Ko

Question 3 : Ecole Maurice Genest - fourniture et installation de mobilier scolaire, de restauration, de bureau et petit équipement et agencement, fourniture et installation de mobilier pour les salles de classe et BCD : attribution des marchés pdf - 155,20 Ko

Question 2 : Guide des achats publics en procédure adaptée : modification pdf - 147,62 Ko

Question 1 : Liste des marchés conclus en 2016 pdf - 142,63 Ko

Annexe 1 à la question 1 pdf - 65,21 Ko